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NEURONES : Descriptif du programme de rachat d'actions

NEURONES
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INFORMATION PRESSE
Rubrique : Rachat d’actions        Nanterre, le vendredi 7 juin 2024 (après Bourse)

DESCRIPTIF DU PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS

L’Assemblée Générale des actionnaires du 6 juin 2024 a renouvelé l’autorisation consentie au Conseil d’administration, pour une durée de 18 mois, de procéder à l’achat des propres actions de la société.

Etabli en application de l’article 241-2 et suivants du Règlement général de l’AMF, le présent descriptif précise les modalités et les objectifs du programme de rachat par NEURONES (ci-après la « Société ») de ses propres actions dans le cadre de l’autorisation de l’Assemblée Générale du 6 juin 2024.

1.   Répartition par objectif des titres de capital détenus


Au 31 mai 2024, la Société détenait 5 689 de ses propres actions, représentant environ 0,02 % du capital composé de 24 278 716 actions. Elles ont été acquises dans le cadre de l’autorisation donnée par l’Assemblée Générale du 8 juin 2023, autorisation renouvelée par l’Assemblée Générale du 6 juin 2024.

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Ces actions ont été acquises avec pour seule finalité l’animation du marché des titres de la Société et sont ainsi toutes inscrites au bilan du contrat de liquidité conclu avec le CIC le 1er août 2019.

2.   Descriptif du programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée Générale

  • Autorisation du programme : dix-septième résolution de l’Assemblée Générale du 6 juin 2024,

  • Titres concernés : actions ordinaires Neurones (code ISIN : FR0004050250),

  • Part maximale du capital dont le rachat est autorisé par l’Assemblée : 10% du capital de la Société (soit 2 427 871 actions à ce jour). Toutefois, conformément à la loi, le nombre d’acquises en vue de leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement dans le cadre d’opérations de croissance externe ne peut excéder 5 % du capital social,

  • Prix maximum d’achat : 75 euros (hors frais d’acquisition) par action étant précisé que la limite de prix d’achat sera, le cas échéant, ajustée lors d’éventuelles opérations financières de la société ou décisions touchant le capital social,

  • Montant maximal du programme autorisé par l’Assemblée : 182 090 325 euros,

  • Objectifs du programme autorisé par l’Assemblée :

L’Assemblée Générale, statuant en application des dispositions de l’article L.225-209 du Code de commerce, et après avoir pris connaissance du rapport de gestion, autorise, pour une durée qui ne pourra excéder 18 mois à compter de cette Assemblée, le Conseil d’Administration à procéder à l’achat des propres actions de la société en vue de :
1) leur annulation ultérieure,

2) la couverture :

  • a. de plans d’options d’achat d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés et/ou à des mandataires sociaux du groupe, notamment au titre de la participation aux résultats de la société, d’un Plan d’Epargne Entreprise (PEE) ou par attribution gratuite d’actions,

  • b. de titres financiers donnant droit à l’attribution d’actions de la société,

3) l’animation du cours par l’intermédiaire d’un Prestataire de Service d’Investissement au travers d’un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie de l’Association Française des Marchés Financiers,
4) la conservation des actions achetées et leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement, dans le cadre d’opérations de croissance externe.

Les rachats d’actions pourront être réalisés par interventions sur le marché ou par des achats de blocs, sans limitation particulière pour ces acquisitions de blocs.

  • Durée de l’autorisation de mise en œuvre du programme : 18 mois à compter de l’Assemblée Générale soit jusqu’au 6 décembre 2025.

3.   Mise en œuvre du programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée Générale


Le Conseil d’Administration de la Société a décidé de mettre en œuvre le programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée du 6 juin 2024 en vue de continuer la poursuite des deux objectifs suivants :

  • Animer le marché des titres de la Société, notamment pour en favoriser la liquidité, dans le cadre d’un contrat de liquidité conforme à une charte de déontologie reconnue par l’AMF et conclu avec un PSI dans le respect de la pratique de marché admise par l’AMF

La Société rappelle qu’elle a affecté la somme de 400 000 euros en espèces à la mise en œuvre du contrat de liquidité conclu le 1er août 2019 avec le CIC.
Lorsque les actions sont acquises dans le but de favoriser la liquidité, le nombre d’actions pris en compte pour le calcul de la limite de 10% indiquée ci-avant correspond au nombre d’actions achetées, déduction faite du nombre d’actions revendues pendant la durée de l’autorisation.

  • Annuler les actions rachetées afin de réduire le capital, dans le cadre et sous réserve d’une autorisation de l’Assemblée en cours de validité

Le Conseil précise que le nombre maximum actions pouvant être acquises dans le cadre de cet objectif a été fixé à 1 950 000 (soit environ 8% du capital) pour un prix maximum de 60 euros par action (hors frais d’acquisition) représentant donc un montant maximum de 117 millions d’euros (hors frais).

Ce programme remplace celui en vigueur depuis le 13 décembre 2023 et sera effectif à l’issue de la diffusion du présent descriptif.

A propos de NEURONES
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