Plant Advanced Technologies PAT : Résultats des votes de l’Assemblée Générale Mixte du 28 juin 2024

VANDŒUVRE-LÈS-NANCY, France, July 03, 2024--(BUSINESS WIRE)--Regulatory News:

Plant Advanced Technologies PAT (Paris:ALPAT) informe ses actionnaires que l’Assemblée Générale Mixte s’est réunie comme prévu le vendredi 28 juin 2024 à 15h00 à l’amphithéâtre Cuénot de l’ENSAIA de l’Université de Lorraine à Vandœuvre-lès-Nancy et a approuvé les comptes de l'exercice 2023.

Les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possèdent ensemble 649 921 actions sur les 1 109 071 actions formant le capital social. Sur ces 649 921 actions, 96 764 actions portent un droit de vote simple et représentent 96 764 droits de vote et 553 157 actions portent un droit de vote double et représentent 1 106 314 droits de vote soit, pour les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance, un total de 1 203 078 droits de vote sur les 1 802 895 droits de vote existant dans la société.

Le résultat du vote des résolutions qui ont été proposées par le Conseil d'Administration est le suivant :

Résolutions ordinaires	Résultats des Votes
PREMIERE RESOLUTION Approbation des comptes sociaux	Résolution adoptée à l’unanimité
DEUXIEME RESOLUTION Affectation et répartition du résultat	Résolution adoptée à l’unanimité
TROISIEME RESOLUTION Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code du Commerce	Résolution adoptée à l’unanimité s’agissant des conventions intéressant Monsieur Jean-Paul Fèvre dont les voix n’ont pas été comptabilisées, et celles intéressant la société CLARIANT International Ltd dont les voix n’ont pas été comptabilisées.
QUATRIEME RESOLUTION Quitus au président du conseil d'administration, au directeur général, aux directeurs généraux délégués, aux membres du conseil d'administration et décharge au commissaire aux comptes.	Résolution adoptée à l’unanimité
CINQUIEME RESOLUTION Rémunérations versées aux administrateurs	Résolution adoptée à l’unanimité
SIXIEME RESOLUTION Autorisation à donner au conseil d’administration en vue de l’achat par la société de ses propres actions conformément à l’article l. 22-10-62 du Code de commerce	Résolution adoptée à l’unanimité
SEPTIEME RESOLUTION Nomination de la société Financière HOCHE BAINS LES BAINS en qualité de nouvel administrateur en remplacement d’un administrateur décédé.	Résolution adoptée à l’unanimité
HUITIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat du Commissaire Aux Comptes avec mission de certification des comptes	Résolution adoptée à l’unanimité
NEUVIEME RESOLUTION Pouvoirs pour les formalités	Résolution adoptée à l’unanimité

Depuis le 28 juin 2024, le Conseil d’Administration du Groupe PAT est composé comme suit :

• Monsieur Jean-Paul Fèvre, Fondateur et Président Directeur Général de PAT

• Monsieur le Professeur Frédéric Bourgaud, Co-fondateur,

• Financière Hoche Bains les Bains, représentée par son PDG, Monsieur Jacques Colignon

• Vétoquinol, représentée par Monsieur Michaël Donabédian, Directeur de la Recherche et de la Propriété Intellectuelle.

• Clariant, représenté par Madame Catherine Breffa, Responsable Marketing pour le secteur d’activité Cosmétiques,

• Madame Viviane Neiter, Présidente fondatrice de Champagne Place Financière.

• Monsieur Thierry Chapusot, Président du directoire de Groupe Welcoop et Marque Verte Santé et Président du Conseil d’Administration du Groupe Equasens,

• Dr. Michel Salmon, Fondateur de StratiCELL,

• Dr. Paul Hannewald, Pharmacien.

• Monsieur Thierry Fèvre, Directeur Commercial.

Résolutions extraordinaires	Résultats des Votes
DIXIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaire conformément à l’article L 225-138 du Code de Commerce	Résolution adoptée par : - 1 202 928 voix pour, - 0 voix contre - 150 abstentions
ONZIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un plan d’épargne entreprise	Résolution rejetée par : - 720 voix pour, - 1 202 358 voix contre - 201 abstentions
DOUZIEME RESOLUTION Autorisation à conférer au conseil d’administration en vue de procéder à des réductions de capital par annulation d’actions	Résolution adoptée à l’unanimité
TREIZIEME RESOLUTION Modification de la durée et du prix d’exercice des Bons de Souscriptions d’Actions Remboursables (BSAR) émis par les conseils d’administration du 11 avril 2014 et du 6 mai 2014 (Code ISIN FR0011844067)	Résolution adoptée à l’unanimité
QUATORZIEME RESOLUTION Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions d’actions gratuites	Résolution adoptée à l’unanimité

CALENDRIER FINANCIER

Résultats semestriels 2024				Fin octobre 2024
Chiffres d’Affaires 2024				Mars 2025

A propos de PAT - www.plantadvanced.com
Plant Advanced Technologies PAT est spécialisé dans l’identification, l’optimisation et la production de biomolécules végétales rares jusqu’à présent inaccessibles, à destination des industries cosmétiques, pharmaceutiques et de chimie fine. PAT dispose de savoir-faire uniques, brevetés mondialement.

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