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Un Etat qui fait faillite, c'est possible

On s'est habitué à l'idée que les Etats remboursent toujours leurs dettes. Mais l'Histoire regorge de cas où cela n'a pas été le cas. Même la rigueur allemande a parfois été prise en défaut.

poches vides

En publiant chaque fin d'année ces "prévisions chocs", Saxo Bank n'entend pas indiquer au marché ses plus fortes convictions pour l'exercice à venir, mais plutôt secouer le cocotier des idées reçues en évoquant des hypothèses économiques a priori incongrues, mais pas totalement improbables. C'est ainsi que la banque évoquait fin 2012 la possibilité pour l'Espagne de se diriger vers le défaut de paiement ou, pour le dire moins joliment, la faillite ! Et à propos de la même péninsule, on a récemment entendu s'élever la voix de Mario Soares, figure politique et ancien président de la république portugaise, pour affirmer que son pays ne pourrait pas honorer ses dettes, avec cet argument massue : "si vous ne pouvez pas payer, la solution est de ne pas payer".


L'Etat est le meilleur payeur... en théorie !

Qu'un Etat fasse faillite ? Impossible, pensez-vous sans doute. Suivant une logique financière qui a du sens, on estime généralement que les Etats sont les entités les plus aptes à faire face à leur dette. Ils ont en effet la faculté de lever des impôts et des taxes, ce qui leur apporte une capacité à augmenter leurs revenus de manière arbitraire, contrairement à une entreprise privée. Et pourtant, si l'on regarde un peu l'histoire, les faillites d'Etat sont monnaie courante, si l'on ose dire. La décennie 2000, particulièrement épargnée en la matière, sans doute grâce à une croissance mondiale qui est restée robuste, fait même figure d'exception. Car presque tous les Etats ont déjà fait faillite une fois au moins. A ce jeu, l'Espagne est la championne: elle a fait défaut avec pas moins de 13 fois entre les 16e et 19e siècle, selon le décompte des économistes Carmen Reinhart et Kenneth Rogoff, qui relèvent aussi six cas de faillite pour la Grèce et sept concernant l'Allemagne, aujourd'hui si vertueuse.


Quand la France envoyait paître ses créanciers

La France n'est pas exempte de ce type de situation, comme le rappelle le professeur d'économie Jean-Marc Daniel dans son ouvrage "8 leçons d'histoire économique. Ainsi, lorsque Saint-Louis décida de financer la septième croisade par l'endettement plutôt que par l'impôt, il fit appel aux Leccacorvo, des banquiers gênois. "Les financiers italiens du Moyen-Âge [...] supputaient qu'en prêtant à un roi on lui donnait la possibilité d'augmenter sa puissance militaire et donc de gagner une guerre se terminant par la captation des ressources du vaincu", rappelle Jean-Marc Daniel. Mais à son retour en avril 1254, Saint-Louis refusa de rembourser et fit banqueroute, selon le terme alors en usage.Dans les siècles qui suivent, les banqueroutes d'Etat se poursuivront, un pays comme l'Espagne faisant preuve d'une régularité assez remarquable au tournant des 16e et 17e siècles avec une faillite tous les 20 ans environ.


La découverte de l'inflation.... révolutionnaire !

En France, la dernière faillite, connue sous le nom de "banqueroute des deux tiers" remonte au 30 septembre 1797. Ce jour-là, Dominique Ramel, ministre des finances sous le Directoire, fait stopper la cotation des emprunts d'Etats et voter une loi annulant les deux tiers de la dette publique. "Depuis cette date, la signature de l'Etat a toujours été honorée. En particulier parce que la Révolution a laissé en héritage l'idée que l'inflation pouvait être utile !" écrit Jean-Marc Daniel. En laissant filer l'inflation, en effet, un Etat va minorer la valeur effective de ses dettes passées, ce qui constitue une solution moins indolore et moins sujette à polémique que le non-respect d'un engagement donné.Mais si la France a toujours remboursé ses dettes depuis, nombre d'autres pays ont été en situation de faillite, y compris jusqu'à la période contemporaine.

En 1917, la répudiation par le nouveau pouvoir bolchévique des emprunts contractés par les empereurs de Russie avait ainsi fait grand bruit, notamment en France où un million et demi de particuliers avaient souscrit. Après la crise de 1929, de nombreux Etats, dont l'Allemagne, la Roumanie ou la Hongrie, ont aussi manqué à leurs engagements. Sans parler du Mexique en 1982 ou de la Russie, encore une fois, qui se mit en cessation de paiement en 1998 sur ses emprunts à court terme GKO, provoquant une crise financière majeure.Oui, un Etat peut faire faillite. Si l'on a eu tendance à l'oublier, c'est peut-être parce que l'action d'organismes comme le Fonds monétaire international (FMI) ou la Banque mondiale, tous deux mis en place à la fin du second conflit mondial, contribuent à prévenir ce genre de situations.

Emmanuel Schafroth

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