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Le retour en force des Etats-Unis sur le marché des crypto-actifs

Negro Elkha

Revirement de situation outre-Atlantique sur le marché des crypto-actifs. Alors que les avancées en matière de réglementation semblaient battre de l’aile ces derniers mois aux Etats-Unis, il n’aura fallu que quelques semaines pour inverser la tendance. Illustration notoire de ce tournant : la création inattendue de ce qui s’apparente à un premier cadre juridique clair pour les acteurs cryptos.

Le 22 Mai dernier, la Chambre des représentants des Etats-Unis a ainsi adopté, sous un accord bipartisan inédit, un projet de loi intitulé « FIT21 » (Financial Innovation and Technology for the 21st Century Act). Ce dernier vise à créer et offrir un cadre réglementaire dédié aux crypto-actifs, afin d’apporter davantage de visibilité sur la classification juridique de ces actifs tout en garantissant la protection des consommateurs, et cela sans porter atteinte à l’innovation et l’essor du secteur. Plus précisément, cette loi permet de cadrer les responsabilités en matière de crypto-actifs des deux organes qui régulent le marché financier américain : la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et la Securities and Exchange Commission (SEC), un sujet jusque-là porteur d’incertitudes. Selon des critères liés à la nature et la décentralisation de l’actif et de l’infrastructure blockchain sous-jacente, cette loi devrait ainsi classer la plupart des jetons, non pas comme des titres financiers (securities) qui sont beaucoup plus strictement encadrées, mais comme des matières premières (commodities), (...)

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