Les petites entreprises confrontées à une flambée de leur cotisation foncière

Mauvaise surprise pour les PME et les artisans. Certaines collectivités locales augmentent un des impôts qui remplacent la taxe professionnelle.

Les organisations patronales CGPME et UPA (artisans) ont alerté, lundi, le gouvernement devant une flambée de la cotisation foncière (CFE) des commerçants, artisans et professions libérales. La CFE est l'une des taxes, fixée par les collectivités locales, qui compensent, en partie, la suppression de la taxe professionnelle. Elle est assise sur la valeur de l'immobilier (valeur locative des biens passibles d'une taxe foncière).

Le Premier ministre a reçu lundi matin, à tour de rôle, les représentants des organisations patronales CGPME, UPA et Medef. Il s'agissait à l'origine de discuter de la mise en place du crédit d'impôt de 20 milliards d'euros, annoncé par Jean-Marc Ayrault dans le cadre de son "pacte pour la compétitivité la croissance et l'emploi". Mais, devant la flambée de la CFE, ce sujet a aussi été mis sur la table.

"Beaucoup d'entreprises sur le territoire se plaignent d'augmentation de 50, 60 et jusqu'à 300 %", a déploré à la presse le président de la CGPME, Jean-François Roubaud. "J'ai demandé à ce que le gouvernement regarde cela, même si c'est une décision des collectivités, des communes", a-t-il ajouté. Selon lui, "il est important que cette augmentation soit arrêtée et retirée".

Taxe multipliée par quatre

Le patron de l'Union des professions artisanales (UPA), Jean Lardin, a lui aussi donné "l'alerte sur la situation qui empoisonne la vie de nos entreprises". "Nous avons reçu les feuilles d'imposition de la CFE : nous avons des augmentations de taxes sur l'ensemble du territoire, y compris pour les plus petites. Nous recevons ça comme une insulte et une provocation. Demander à une entreprise qui payait 800 euros en 2011 de payer cette année quatre fois plus, il n'y a rien qui (...)

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