Les autocollants interdits sur les plaques d’immatriculation

Le changement de département avec un autocollant est désormais sanctionné au titre de « plaque non conforme ».

Initialement, les plaques d'immatriculation à chiffres blancs sur fond noir puis chiffres noirs sur fond jaune à l'arrière et bleuté à l'avant, fleuraient bon leur terroir. Composées selon la méthode « 1 à 4 chiffres ? deux lettres ? deux chiffres du département », elles faisaient la part belle au lieu d'origine et constituaient un jeu de famille sur la longue route des vacances. Pourtant, la régionalisation a vacillé sur ses fondements le 15 avril 2009 lorsque les nouvelles plaques d'immatriculation, composées à partir de « deux lettres ? trois chiffres ? deux lettres », abandonnèrent toute référence au département d'origine.

Les protestations de tous bords n'ont pas tardé, réveillant une fois de plus la ruralité contre le pouvoir central et prônant l'affirmation des racines, jusqu'aux plaques d'immatriculation. Après tout, une voiture belge, anglaise ou allemande se reconnaît immédiatement, pourquoi en serait-il autrement pour un Breton, un Basque ou un Franc-Comtois ? Trouvant finalement quelques fondements à ce raisonnement venu des provinces, l'exécutif accepta alors de réserver, en bout de plaque, un espace vertical pour y plaquer un logo régional.

La plaque corse

Plaquer mais pas coller comme vient d'en décider la Cour de cassation qui a donné raison aux fabricants de plaques opposés à leurs collègues fabricants d'autocollants départementaux. Les premiers estimaient que le dispositif d'identification homologué ne respectait plus, avec cet élément amovi [...] Lire la suite