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Le malus sur les véhicules neufs polluants en forte hausse en 2024

Yi Ma / Unsplash

La fiscalité appliquée à l’achat de véhicules neufs sera revue l'année prochaine, selon les informations dévoilées par le gouvernement le 27 septembre et reprises par UFC-Que Choisir. Les pénalités liées aux émissions de CO2 commenceront à partir de 118 g de CO2 par kilomètre, contre 123 g actuellement. Tous les niveaux d'émissions de CO2 entraîneront une augmentation significative des montants des pénalités. Par exemple, un malus de 50 euros pour des émissions de 123 g sera porté à 170 euros en 2024, soit une augmentation de 240 %. À l'autre extrémité, le malus maximal applicable sera de 60.000 euros, soit 10.000 euros de plus qu'aujourd'hui, et sera déclenché à partir de 194 g de CO2/km au lieu de 226 g.

De plus, le gouvernement a choisi de supprimer le plafonnement du malus. Le montant total des taxes d'immatriculation pourra ainsi dépasser 50 % du prix initial du véhicule. Le gouvernement affirme que cette mesure cible spécifiquement les véhicules très coûteux et très polluants. Par ailleurs, les familles nombreuses ne pourront demander le remboursement d'une partie du malus qu'une fois tous les deux ans. Il est précisé que cette mesure vise à mettre fin à certaines pratiques abusives où un véhicule était revendu immédiatement après le remboursement du malus. Les pick-up, qui sont utilisés à des fins professionnelles mais détournés en véhicules particuliers par certaines personnes, seront également soumis à l’impôt.

Le malus basé sur le poids des véhicules sera également revu (...)

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