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Travaux: attention à respecter les règles de bon voisinage

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Travaux: attention à respecter les règles de bon voisinage

L'été est le moment opportun pour réaliser des travaux de bricolage dans son habitation. Mais le propriétaire qui se lance dans cette activité a des règles à respecter. 

L'été est un bon moment pour réaliser des travaux de bricolage dans son logement: du temps libre, moins de monde dans l'immeuble, … Mais attention, il y a quand même des règles de voisinages à respecter.

La première règle qu'il est important de rappeler est de demander l'autorisation en assemblée générale si les travaux touchent les parties communes. Dans la plupart des cas, la frontière est claire. Les parties privatives sont celles réservées à l'usage exclusif de l'habitant (appartement, cave, parking) et sont communes celles utilisées par tous les copropriétaires. Mais au sein même du logement, il peut exister des parties communes. C'est par exemple, le cas d'un mur porteur. Il faudra demander l'autorisation avant de pratiquer une ouverture.

Par ailleurs, si les travaux induisent une modification de l'isolation phonique, comme enlever la moquette, le propriétaire peut avoir besoin de demander l'autorisation en AG. Cette règle est prévue dans le règlement de copropriété.

Respecter les heures

À l'intérieur du logement, même s'il ne touche pas aux parties communes, le propriétaire se doit de respecter quelques usages. Le plus important concerne évidemment le bruit. Le code de la santé publique, dans son article R.1334-31, affirme que: "Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé...

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