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Télétravail: votre employeur pourra-t-il vous demander de revenir au bureau à 100% le 9 juin?

·2 min de lecture

Le projet de nouveau protocole sanitaire en entreprise, qui entrera en vigueur à partir du 9 juin, prévoit que les employeurs fixent "dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine". L'Etat a, de son côté, déjà fixé trois jours de télétravail dans la fonction publique.

Les employeurs devront fixer, "dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine", selon le projet de nouveau protocole sanitaire qui sera en vigueur à partir du 9 juin et envoyé aux partenaires sociaux mercredi soir. Le texte obtenu par l'AFP, , sera discuté lundi en visioconférence entre les partenaires sociaux et la ministre du Travail, Elisabeth Borne.

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Depuis fin octobre 2020, le protocole national en entreprise prévoyait que, pour les salariés qui peuvent effectuer l'ensemble de leurs tâches à distance, "le temps de travail effectué en télétravail est porté à 100%". Depuis janvier, s'est ajoutée une "soupape" avec la possibilité de revenir un jour par semaine.

Retour au bureau "de manière progressive"

Rappelant que le télétravail "peut être considéré comme une des mesures les plus efficaces pour prévenir le risque d'infection au Sars-CoV-2", le nouveau protocole stipule que "les employeurs fixent dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine, pour les activités qui le permettent". Pour mettre en place un accord sur le télétravail, les employeurs peuvent notamment s'inspirer de l'accord national interprofessionnel (ANI) qui "constitue un cadre de référence utile" selon le texte.

Au ministère du Travail, on souligne "qu'un employeur qui demanderait à tous ses salariés de revenir à 100% à compter du 9 juin n'appliquerait pas le protocole". Le retour des salariés "doit se faire de manière progressive", insiste-t-on.

Trois jours de télétravail dans la fonction publique

L'Etat employeur a de son côté déjà fixé trois jours de télétravail à partir du 9 juin pour la fonction publique. Le projet de texte précise . "Lorsqu'elles se tiennent en présentiel, les réunions doivent respecter les gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d'aération/ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation", précise-t-il.

Le protocole rétablit [...]

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