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SOITEC : INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL SOCIAL

SOITEC

Bernin, le 28 novembre 2019


INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL
DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS
COMPOSANT LE CAPITAL SOCIAL


(Article L. 233-8 II du Code du Commerce et article 223-16 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers)

Dénomination sociale de la société déclarante :                        SOITEC
Parc Technologique des Fontaines
Chemin des Franques
38190 BERNIN

Date d’arrêté des informations Nombre d’actions composant le capital social Nombre total de droits de vote
31/10/2019 32 648 794 (1) Nombre total de droits de vote théoriques (bruts) (2) : 33 317 380
Nombre de droits de vote exerçables (nets) (3) : 33 279 095

(1) Dont (i) 32 615 586 actions ordinaires de 2,00 € de valeur nominale chacune, cotées sur le marché réglementé d’Euronext à Paris sous le code ISIN FR0013227113 et le mnémonique « SOI », et (ii) 33 208 actions de préférence de 0,10 € de valeur nominale chacune et non admises à la cote.

(2) Le nombre de droits de vote théoriques (ou droits de vote « bruts ») sert de base de calcul pour les franchissements de seuils. Conformément à l’article 223-11 du Règlement Général de l’AMF, ce nombre est calculé sur la base de l’ensemble des actions auxquelles sont attachés des droits de vote, y compris les actions privées de droit de vote (en l’espèce, les 5 077 actions auto-détenues et les 33 208 actions de préférence de 0,10 € de valeur nominale chacune), et après prise en compte du nombre d’actions bénéficiant du droit de vote double.

(3) Le nombre de droits de vote exerçables (ou droits de vote « nets ») est calculé après prise en compte du nombre d’actions bénéficiant du droit de vote double, et déduction faite des actions privées de droit de vote (en l’espèce, les 5 077 actions auto-détenues et les 33 208 actions de préférence de 0,10 € de valeur nominale chacune).


Pièce jointe