Société Générale confirme le lancement d'un Plan Mondial d’Actionnariat Salarié
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE CONFIRME LE LANCEMENT D’UN PLAN MONDIAL D’ACTIONNARIAT SALARIÉ
Communiqué de presse
Paris, le 23 mai 2023
Société Générale confirme le lancement d’un nouveau plan mondial d’actionnariat salarié permettant aux salariés et anciens salariés retraités éligibles du Groupe de souscrire à une augmentation de capital qui leur est réservée à des conditions préférentielles. La période de souscription à l’offre d’actions aura lieu du 1er au 15 juin 2023 (inclus).
Le règlement-livraison des actions devrait intervenir le 24 juillet 2023.
Les modalités de cette opération sont décrites dans le document d’information mis à disposition ci-après.
Cette opération fait usage de la 21ème résolution de l’Assemblée générale du 17 mai 2022. Son principe, arrêté le 7 février 2023 par le Conseil d’administration, a été rendu public en page 14 du rapport du Conseil d’administration publié le 17 avril 2023 présentant les résolutions de l’Assemblée générale du 23 mai 2023 et, précédemment, dans le tableau d’utilisation des délégations financières au paragraphe 3.1.7 du Document d’enregistrement universel du 13 mars 2023 lequel a été mis à jour, en page 33 de son premier amendement du 12 mai 2023.
Contacts presse :
Jean-Baptiste Froville_+33 1 58 98 68 00_ jean-baptiste.froville@socgen.com
Fanny Rouby_+33 1 57 29 11 12_ fanny.rouby@socgen.com
23 mai 2023
DOCUMENT D’INFORMATION
MIS A DISPOSITION DES SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS RETRAITÉS
DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
À L’OCCASION D’UNE AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMÉRAIRE PORTANT SUR UN MAXIMUM DE 12.556.800 ACTIONS RESERVÉE AUX SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS RETRAITÉS ÉLIGIBLES DES ENTITÉS ADHÉRENTES AUX PLANS D'ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE GROUPE DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
LE PLAN MONDIAL D’ACTIONNARIAT SALARIÉ (PMAS 2023)
Ce document d’information est disponible au siège administratif de Société Générale (17 cours Valmy - 92972 Paris-La Défense Cedex), mis en ligne sur son site Internet, son site Intranet, et fait l’objet d’un communiqué de mise à disposition du document en date du 23 mai 2023 diffusé et publié en qualité d'information réglementée. |
PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DE L’AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMÉRAIRE RESERVÉE AUX SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS RETRAITÉS ÉLIGIBLES DES ENTITÉS ADHÉRENTES AUX PLANS D'ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE GROUPE
DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Émetteur | Société Générale, |
Titres offerts | Le montant nominal maximum global de l’augmentation de capital est fixé à 15.696.000 euros correspondant à l’émission de 12.556.800 actions à souscrire en numéraire. |
Motifs de l’offre | Le PMAS 2023 s’inscrit dans le cadre de la politique de fidélisation de l’actionnariat salarié du groupe Société Générale, tant en France qu’à l’international, permettant aux bénéficiaires de devenir des acteurs impliqués en participant, par cet investissement, au développement de Société Générale, en exprimant leur droit de vote et participant à l’Assemblée générale. |
Modalités de souscription | Les actions seront souscrites par l’intermédiaire d’un fonds communs de placement d’entreprise (FCPE) en France, et en direct avec détention au nominatif à l’international. |
| Modalités de souscription des actions
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| En ce qui concerne la première tranche, les anciens salariés ayant quitté leur entreprise à la suite d’un départ à la retraite auxquels sont assimilés les préretraités et ayant conservé des avoirs dans les Plans d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe, peuvent également participer à cette augmentation de capital réservée. |
| Plafond de souscription |
Calendrier de l’opération | La souscription sera ouverte du jeudi 1er juin 2023 à 10h00, heure de Paris, au jeudi 15 juin 2023 à 23h59, heure de Paris. La réalisation de l’augmentation de capital est prévue le 24 juillet 2023. |
Cotation des actions nouvelles | Place de cotation |
| Cotation des actions nouvelles |
Renseignements généraux sur les actions nouvelles dont l’admission aux négociations est demandée | Droits attachés aux actions émises |
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Indisponibilité | Les actions détenues directement par les Bénéficiaires et les parts du fonds commun de placement d’entreprise, selon le cas, seront indisponibles pendant une durée de 5 ans, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé selon les conditions applicables au Plan d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe concerné. En ce qui concerne la 2nde tranche, dans certains pays, en fonction de la législation locale, certains cas de déblocage anticipé ne seront pas ouverts aux salariés. |
Mention spécifique pour l’international | Le présent document ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions Société Générale. L’offre d'actions Société Générale réservée aux salariés et anciens salariés retraités éligibles des entités adhérents aux Plans d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe du groupe Société Générale sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un enregistrement auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement de l’offre. Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations auront été obtenues, hors les cas d’exemptions mentionnés ci-avant. Le présent document n’est pas destiné aux pays dans lesquels un tel prospectus n’aurait pas été approuvé ou une telle exemption ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures d’enregistrements et/ou de notifications requises n’auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n'auraient pas été obtenues et des copies de celui-ci ne devraient donc pas être envoyées dans de tels pays. |
Contact salariés
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser au contact indiqué dans le dossier de souscription qui lui a été remis
Société Générale
Société Générale est l’un des tout premiers groupes européens de services financiers. S’appuyant sur un modèle diversifié et intégré, le Groupe allie solidité financière, dynamique d’innovation et stratégie de croissance durable et responsable. Engagée dans les transformations positives des sociétés et des économies, Société Générale agit chaque jour avec ses équipes pour construire ensemble, avec ses clients, un avenir meilleur et durable en apportant des solutions financières responsables et innovantes.
Acteur important de l’économie réelle depuis plus de 150 ans avec un ancrage solide en Europe et connecté au reste du monde, Société Générale emploie plus de 117 000 collaborateurs dans 66 pays et accompagne au quotidien 25 millions de clients particuliers, entreprises et investisseurs institutionnels à travers le monde, en offrant une large palette de conseils et de solutions financières sur mesure qui s’appuie sur trois pôles métiers complémentaires :
la Banque de détail en France avec la banque SG, issue du rapprochement des deux réseaux Société Générale et Crédit du Nord, et Boursorama qui offrent des gammes complètes de services financiers avec un dispositif omnicanal à la pointe de l’innovation digitale ;
la Banque de détail à l’international, l’assurance et les services financiers, avec des réseaux présents en Afrique, Europe centrale et de l’est, et des métiers spécialisés leaders dans leurs marchés ;
la Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs, avec ses expertises reconnues, positions internationales clés et solutions intégrées.
Société Générale figure dans les principaux indices de développement durable : DJSI (Europe), FTSE4Good (Global et Europe), Bloomberg Gender-Equality Index, Refinitiv Diversity and Inclusion Index, Euronext Vigeo (Europe et Eurozone), STOXX Global ESG Leaders indexes et MSCI Low Carbon Leaders Index (World and Europe).
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Pour plus d’information, vous pouvez suivre le compte twitter @societegenerale ou visiter le site societegenerale.com.
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