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Que peut faire un employeur face à un salarié trop longtemps ou trop fréquemment absent ?

·1 min de lecture

Le cas : Près d’un an après avoir été mise en arrêt maladie, la directrice d’une école de cuisine est licenciée, son absence étant jugée préjudiciable au bon fonctionnement de l’établissement. Mais son successeur n’est nommé que six mois plus tard, un délai qu’elle juge bien long au vu de l’urgence avancée par son employeur pour la remplacer. L’affaire est portée devant la justice. Au final, la durée est jugée raisonnable par la Cour de cassation (1).

La réponse de l’avocat : Remplacer un salarié malade, souvent ou durablement absent, est toujours compliqué pour un employeur. On peut certes faire appel à des CDD ou des intérimaires. Mais à la longue, la désorganisation peut être telle que des mesures plus radicales doivent être prises. La loi interdit de licencier quelqu’un en raison de son état de santé. Par contre, elle l’autorise quand le bon fonctionnement de l’entreprise est perturbé. Problème : impossible de définir précisément ce qui constitue une véritable gêne, ni le temps à attendre avant de pouvoir licencier.

Tout est du cas par cas, selon la taille de l’entreprise et les responsabilités de la personne absente, par exemple. En revanche, le licenciement n’est possible que si la situation entraîne un remplacement définitif en CDI. Il faut aussi que le recrutement ait lieu dans un délai raisonnable après le licenciement. Sinon, la question de la nécessité absolue du remplacement pourrait se poser. Là encore, impossible d’indiquer un nombre précis de semaines.

Dans cette (...)

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