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OSE Immunotherapeutics annonce une opération d’attribution d’actions gratuites aux salariés de la société

·10 min de lecture

Regulatory News:

OSE Immunotherapeutics SA (Paris:OSE) (ISIN: FR0012127173; Mnémo: OSE) annonce l’attribution de 244.500 actions gratuites au profit de ses salariés et l’émission de 22.625 actions gratuites au profit de son directeur général, Alexis Peyroles. Ces attributions et émissions visent à associer de façon étroite les salariés au capital de la Société et les remercier compte tenu de la qualité du travail effectué pendant la crise actuelle liée au COVID-19.

Attribution d’actions gratuites aux salariés non mandataires sociaux

L’Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 avait délégué, dans ses 24e, 25e, 26e et 27e résolutions, sa compétence au Conseil d’administration afin d’octroyer un maximum de 500.000 instruments financiers (BSPCE, BSA ou actions gratuites), avec suppression du droit préférentiel de souscription.

En vertu de cette délégation, le Conseil d’administration réuni le 17 juin 2020, après avoir pris en compte la recommandation du Comité des rémunérations et des nominations du même jour, a validé le principe de l’émission et de l’attribution de 250.000 actions gratuites au bénéfice des salariés non-mandataires sociaux de la Société et a délégué tous pouvoirs au Directeur général aux fins de procéder à cette émission.

Agissant sur délégation du Conseil d’administration du 17 juin 2020, le Directeur général a procédé, le 18 décembre 2020, à une attribution de 244.500 actions à titre gratuit aux salariés non mandataires sociaux en poste.

  • Nombre maximum d’actions pouvant être émises et montant total de l’attribution : 250.000 actions maximum, chacune d’une valeur nominale de 0,20 euros, représentant un montant nominal de 50.000 euros, soit 1,39 % du capital social à la date de la décision du Conseil d’administration.

  • Nature et caractéristique des actions nouvelles : actions de même catégorie que les actions existantes de la Société et portant jouissance courante. Les droits attachés à ces actions nouvelles seront identiques à ceux attachés aux actions existantes de la Société et sont soumises à toutes les dispositions statutaires et aux décisions des assemblées générales.

  • Admission des actions nouvelles aux négociations sur Euronext Paris : sur la même ligne que les actions OSE Immunotherapeutics existantes, dès leur émission (à l’issue de la période d’acquisition).

  • Prix de souscription des actions : actions gratuites. Pour les besoins de l’attribution, la Société utilisera les réserves et primes en quantité suffisante pour lui permettre de procéder à l’incorporation de ces réserves ou primes au capital et aux attributions décidées.

  • Calendrier : période d’acquisition du 18 décembre 2020 au 18 décembre 2021 inclus ; période de conservation du 19 décembre 2021 au 18 décembre 2022 inclus.

  • Raison de l’attribution : cette attribution vise à remercier et fidéliser les salariés pour leurs efforts durant cette période délicate pendant laquelle les projets de la Société ont pu avancer. Elle s’inscrit également dans le cadre de l’article L.225-197-6 du Code de commerce.

Emission d’actions à titre de rémunération variable

L’Assemblée générale extraordinaire du 14 juin 2017 avait délégué, dans ses 31e, 32e, 33e, 34e et 35e résolutions, sa compétence au Conseil d’administration afin d’octroyer un maximum de 500.000 instruments financiers (BSPCE, BSA ou actions gratuites), avec suppression du droit préférentiel de souscription.

En vertu de cette délégation, le Conseil d’administration, réuni le 10 décembre 2019, après avoir pris en compte la recommandation du Comité des rémunérations et des nominations du même jour, avait décidé l’émission et l’attribution de 22.625 actions gratuites au bénéfice d’Alexis Peyroles au titre de sa rémunération variable (part payée en actions).

Le plan d’attribution gratuite d’actions approuvé le 10 décembre 2019 par le Conseil d’administration prévoyait que les actions gratuites seront effectivement acquises et livrées au Bénéficiaire au terme d’un délai d’un (1) an (ci-après la « Période d’Acquisition ») débutant à la date d’attribution et expirant, sauf cas particulier ou exception prévus au présent règlement, le 10 décembre 2020.

Agissant sur délégation du Conseil d’administration du 8 décembre 2020, le Directeur général a constaté la réunion des conditions d’attribution définitive des actions et a procédé à l’émission des 22.625 actions gratuites à Alexis Peyroles.

  • Nombre maximum d’actions pouvant être émises et montant total de l’attribution : 22.625 actions, chacune d’une valeur nominale de 0,20 euros, représentant un montant nominal de 4.525 euros, soit 0,12 % du capital social à la date de la décision du Conseil d’administration.

  • Nature et caractéristique des actions nouvelles : actions de même catégorie que les actions existantes de la Société et portant jouissance courante. Les droits attachés à ces actions nouvelles seront identiques à ceux attachés aux actions existantes de la Société et sont soumises à toutes les dispositions statutaires et aux décisions des assemblées générales.

  • Admission des actions nouvelles aux négociations sur Euronext Paris : sur la même ligne que les actions OSE Immunotherapeutics existantes, dès le 19 décembre 2020.

  • Prix de souscription des actions : actions gratuites. Pour les besoins de l’attribution, la Société utilisera les réserves et primes en quantité suffisante pour lui permettre de procéder à l’incorporation de ces réserves ou primes au capital et aux attributions décidées.

  • Calendrier : période d’acquisition du 10 décembre 2019 au 10 décembre 2020 inclus ; période de conservation du 11 décembre 2020 au 10 décembre 2021 inclus.

  • Raison de l’attribution : le Conseil d’administration du 5 décembre 2018 avait décidé d’accorder à Alexis Peyroles au titre de son contrat de travail, une rémunération variable en fonction de l’atteinte de certains objectifs sur l’exercice 2019. Ces objectifs ayant été atteints en global à hauteur de 95%, le Conseil d’administration du 10 décembre 2019 a décidé qu’Alexis Peyroles pouvait donc bénéficier d’une rémunération variable avec une partie payée en actions dont la contrevaleur représentait 22.625 actions (calculé sur la base de 3,674€, soit la moyenne des cours de clôture des vingt (20) dernières séances de bourse précédant le 10 décembre 2019, date d’attribution des actions et point de départ de la période d’acquisition).

AVERTISSEMENT
Ce communiqué n’est produit qu’à titre d’information et ne constitue pas une offre ou une sollicitation pour la souscription de valeurs mobilières.
Le présent communiqué constitue le document d’information requis pour bénéficier des dispenses de publication de prospectus prévues par l’article 1, 5°h) du règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017.

À PROPOS D’OSE IMMUNOTHERAPEUTICS
OSE Immunotherapeutics est une société de biotechnologie intégrée qui développe des immunothérapies innovantes, en direct ou via des partenariats, pour l’activation et la régulation immunitaire en immuno-oncologie et dans les maladies auto-immunes. La recherche et développement en immunologie de la Société repose sur 3 plateformes : Vaccins à base de cellules T, Immuno-Oncologie (cibles myéloïdes), Auto-Immunité & Inflammation. Son portefeuille clinique et préclinique de premier plan est équilibré et présente un profil de risque diversifié :

Plateforme Vaccins

- Tedopi® (combinaison innovante de néo-épitopes) : produit le plus avancé de la Société ; résultats positifs de l’étape 1 de la Phase 3 (Atalante 1) dans le cancer du poumon avancé (Non-Small Cell Lung Cancer) chez les patients en échec après traitement par checkpoints inhibiteurs.
En Phase 2 dans le cancer du pancréas (TEDOPaM, promotion GERCOR), en monothérapie et en combinaison avec le checkpoint inhibiteur Opdivo®.
- CoVepiT : vaccin prophylactique contre le COVID-19 développé à partir de néo-épitopes optimisés du SARS-CoV-2. Résultats positifs en préclinique et ex vivo chez l’homme publiés en août 2020 et démarrage de la phase clinique prévu au premier trimestre 2021.

Plateforme Immuno-Oncologie

- BI 765063 (OSE-172, anticorps monoclonal anti-SIRPα sur l’axe SIRPα/CD47) : développé en partenariat avec Boehringer Ingelheim ; inhibiteur de point de contrôle myéloïde en Phase 1 dans les tumeurs solides avancées.
- CLEC-1 (nouvelle cible de point de contrôle myéloïde) : identification d’anticorps monoclonaux antagonistes de CLEC-1 bloquant le signal "Don’t Eat Me" qui augmentent à la fois la phagocytose des cellules cancéreuses par les macrophages et la capture d’antigènes par les cellules dendritiques.
- BiCKI® : plateforme de protéines de fusion bispécifiques construite autour d’une ossature centrale anti-PD-1 (OSE-279) fusionnée à de nouvelles cibles d’immunothérapies ; 2ème génération d’inhibiteurs PD-(L)1 pour augmenter l’efficacité antitumorale. D’autres programmes innovants en recherche.

Plateforme Auto-Immunité & Inflammation

- OSE-127 (anticorps monoclonal humanisé ciblant le récepteur IL-7) : développé en partenariat avec Servier ; résultats de Phase 1 positifs ; démarrage prévu au 4ème trimestre 2020 de deux études cliniques de Phase 2 prévues dans la rectocolite hémorragique (promotion OSE Immunotherapeutics) et dans le syndrome de Sjögren (promotion Servier).
- FR104 (anticorps monoclonal anti-CD28) : résultats de Phase 1 positifs ; Phase 1/2 en cours dans la transplantation rénale, prêt à entrer en Phase 2 dans une indication de niche dans les maladies auto-immunes.
- OSE-230 (anticorps agoniste de ChemR23) : agent thérapeutique first-in-class ayant le potentiel d’activer les voies de résolution physiologiques de l’inflammation chronique et de restaurer l’intégrité du tissu pathologique.

En raison de la crise du COVID-19, le recrutement de nouveaux patients dans l’essai clinique TEDOPaM est suspendu temporairement et les délais d’initiation des Phases 2 OSE-127 pourront être impactés au cours des prochains mois.

Plus d’informations sur http://ose-immuno.com
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Déclarations prospectives
Ce communiqué contient de manière implicite ou expresse des informations et déclarations pouvant être considérées comme prospectives concernant OSE Immunotherapeutics. Elles ne constituent pas des faits historiquement avérés. Ces informations et déclarations comprennent des projections financières reposant sur des hypothèses ou suppositions formulées par les dirigeants d’OSE Immunotherapeutics à la lumière de leur expérience et de leur perception des tendances historiques, de la situation économique et sectorielle actuelle, de développements futurs et d’autres facteurs qu’ils jugent opportuns. Ces déclarations prospectives peuvent être souvent identifiées par l’usage du conditionnel et par les verbes « s’attendre à », « anticiper », « croire », « planifier » ou « estimer » et leurs déclinaisons et conjugaisons ainsi que par d’autres termes similaires. Bien que la direction d’OSE Immunotherapeutics estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les actionnaires d’OSE Immunotherapeutics et les autres investisseurs sont alertés sur le fait que leur réalisation est sujette par nature à de nombreux risques connus ou non et incertitudes, difficilement prévisibles et en dehors du contrôle d’OSE Immunotherapeutics. Ces risques peuvent impliquer que les résultats réels et développements effectivement réalisés diffèrent significativement de ceux indiqués ou induits dans ces déclarations prospectives. Ces risques comprennent notamment ceux développés ou identifiés dans les documents publics déposés par OSE Immunotherapeutics auprès de l’AMF. De telles déclarations prospectives ne constituent en rien la garantie de performances à venir. Ce communiqué n’inclut que des éléments résumés et doit être lu avec le Document de Référence d’OSE Immunotherapeutics, enregistré par l’AMF le 15 avril 2020, incluant le rapport financier annuel 2019, disponible sur le site internet d’OSE Immunotherapeutics. OSE Immunotherapeutics prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à l’exception de ce qui serait requis par les lois et règlements applicables.

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Contacts

OSE Immunotherapeutics
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sylvie.detry@ose-immuno.com
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Media : FP2COM
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