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Interdiction d’importation en Europe à l’issue d’une perquisition et saisie par un tribunal français

ANSAN, Corée du Sud, May 17, 2022—(BUSINESS WIRE)—Seoul Viosys (« SVC ») (KOSDAQ : 092190), filiale de Seoul Semiconductor Co., Ltd., a remporté une action en justice, pour contrefaçon de brevet, contre un distributeur européen d’appareils électroménagers, qui avait contrefait sa technologie Violeds.

Ce communiqué de presse contient des éléments multimédias. Voir le communiqué complet ici : https://www.businesswire.com/news/home/20220516005051/fr/

Utilisation de la technologie Violeds dans des solutions de purification de l’air (Visuel : Business Wire)

En février 2022, Seoul Viosys a intenté une action en justice, pour contrefaçon de brevet, contre FTHMM International B.V., société néerlandaise de négoce, auprès du tribunal régional de La Haye, aux Pays-Bas, demandant une injonction préliminaire contre la vente des produits LED UV contrefaits. Le brevet revendiqué concerne la technologie Violeds, qui permet de désinfecter efficacement l’eau, l’air ambiant et les surfaces, au moyen de rayons ultraviolets.

FTHMM ayant reconnu avoir enfreint le brevet de Seoul Viosys, elle sera tenue de cesser toutes les ventes de produits LED UV contrefaits, et de détruire lesdits produits, en vertu de la déclaration de cessation et désistement approuvée par le tribunal. FTHMM est également tenue de verser 500 euros par produit, pour tous les cas de non-conformité.

Cette affaire fait suite à un précédent procès en matière de brevets, intenté par Seoul Viosys contre le Groupe Fnac Darty, importante société européenne de vente au détail, en France. En septembre 2021, le tribunal de grande instance de Paris avait ordonné une perquisition et la saisie des preuves relatives à la contrefaçon suspectée. Grâce à cette saisie, Seoul Viosys a découvert que les produits LED UV incriminés étaient importés et distribués depuis les Pays-Bas.

Depuis le début de l’année 2000, Seoul Viosys codéveloppe et produit en masse la première LED UV au monde, à émettre une lumière UV grâce à une technologie de semi-conducteur optique, et dotée d’une technologie de stérilisation et purification, utilisée dans les appareils ménagers, dans le cadre de plus de 5 000 portefeuilles de brevets.

« À mesure que se développe le marché des LED UV, la distribution de produits contrefaits augmente significativement », a déclaré Young-joo Lee, PDG de Seoul Viosys. « La technologie brevetée de Seoul Viosys est indispensable à la fabrication de LED UV, et Seoul Viosys continuera de faire respecter et de protéger à travers le monde sa technologie brevetée, fruit des efforts que la société y a consacré ardemment. »

Seoul Viosys, SETi et leurs partenaires stratégiques font activement respecter leurs droits en matière de brevets, contre les contrefacteurs du monde entier. Ils ont d’ores et déjà obtenu plusieurs injonctions permanentes pour contrefaçon de brevet, aux États-Unis et en Europe, contre des produits LED UV issus de divers fabricants de LED, tels que RayVio, Everlight, Bolb, Epileds, LED Engin, et SL Vionics (anciennement « Semicon Light »). Ils continueront de faire respecter leurs droits contre plusieurs de ces fabricants.

À propos de Seoul Viosys

Seoul Viosys est un fournisseur de solutions complètes dans le domaine des lampes DEL UV, du laser à cavité verticale émettant par la surface (VCSEL), de la source lumineuse nouvelle génération destinée aux lasers et capteurs 3D, et du canal RGB à un pixel « Micro Clean Pixel » pour les écrans. Fondée en 2002 en tant que filiale de Seoul Semiconductor, l’entreprise a conquis la première place du marché dans le secteur des produits DEL UV (LEDinside, 2019). Seoul Viosys propose un vaste éventail de produits DEL UV sur toutes les gammes de longueurs d’onde allant de 200 nm à 1 600 nm, incluant les rayonnements ultraviolets (UV), visibles et infrarouges. La société détient plus de 4 000 brevets relatifs à la technologie DEL UV. Violeds, sa technologie phare de DEL UV, équipe de nombreux secteurs d’activité en solutions optimales de stérilisation et désinfection rigoureuses (UV-C), et de régénération de la peau (UV-B), ainsi qu’en systèmes de purification de l’eau/air, et de culture efficiente pour l’horticulture. En 2018, Seoul Viosys a fait l’acquisition de RayCan, un fabricant important spécialisé dans l’optoélectronique, pour ajouter à sa gamme la technologie avancée VCSEL qui prend en charge la reconnaissance faciale sur smartphone et la conduite autonome, dont elle a démarré la production de masse. En janvier 2020, la société a présenté sa technologie révolutionnaire « Micro Clean Pixel » qui a tous les atouts pour bouleverser le marché des affichages. Pour en savoir plus, consultez le site http://www.seoulviosys.com/en/.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Consultez la version source sur businesswire.com : https://www.businesswire.com/news/home/20220516005051/fr/

Contacts

Contacts médias :
Seoul Semiconductor Co., Ltd.
Jinseop Jung
Tél. : +82-70-4391-8555
E-mail : jjs8732@seoulsemicon.com

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