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INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL SOCIAL

SOITEC
SOITEC


Fait à Bernin, le 8 novembre 2022


INFORMATION RELATIVE AU NOMBRE TOTAL
DE DROITS DE VOTE ET D’ACTIONS
COMPOSANT LE CAPITAL SOCIAL

(Article L. 233-8 II du Code du commerce et article 223-16 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers)

Dénomination sociale et adresse de la société : SOITEC
  Parc Technologique des Fontaines - Chemin des Franques
  38190 Bernin

Date d’arrêté des  informations

Nombre d’actions  composant le 
capital social

Nombre total de droits de vote

31/10/2022

35 540 607 (1)

Nombre total de droits de vote théoriques (bruts) (2) : 46 075 129

Nombre de droits de vote exerçables (nets) (3): 44 922 320

(1) Dont (i) 35 517 593 actions ordinaires de 2,00 € de valeur nominale chacune, cotées sur le marché réglementé d’Euronext à Paris sous le code ISIN FR0013227113 et le mnémonique « SOI » et (ii) 23 014 actions de préférence 2 de 2,00 € de valeur nominale chacune et non admises à la cote.

(2) Le nombre de droits de vote théoriques (ou droits de vote « bruts ») sert de base de calcul pour les franchissements de seuils. Conformément à l’article 223-11 du Règlement Général de l’AMF, ce nombre est calculé sur la base de l’ensemble des actions auxquelles sont attachés des droits de vote, y compris les actions privées de droit de vote (par exemple, les actions auto-détenues), et après prise en compte du nombre d’actions bénéficiant du droit de vote double.

(3) Le nombre de droits de vote exerçables (ou droits de vote « nets ») est calculé après prise en compte du nombre d’actions bénéficiant du droit de vote double, et déduction faite des actions privées de droit de vote (par exemple, les actions auto-détenues).

Soitec, société anonyme au capital social de 71 081 214 euros - 384 711 909 R.C.S. Grenoble - Code APE 2611 Z
Adresse du siège social : Parc Technologique des Fontaines – Chemin des Franques – 38190 Bernin (France)

Pièce jointe