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Global Bioenergies lance une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d’un montant de 7,5 millions d’euros

GLOBAL BIOENERGIES
GLOBAL BIOENERGIES

Ce document ne doit pas être distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Global Bioenergies lance une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d’un montant de 7,5 millions d’euros

Prix de souscription : 2,07 € par action, soit une décote de 25,7%1

Parité de souscription : 6 actions nouvelles pour 25 actions existantes

Période de négociation du droit préférentiel de souscription : du 8 mars 2023 au 22 mars 2023 inclus

Période de souscription : du 10 mars 2023 au 24 mars 2023 inclus

Opération garantie à hauteur de 75% par des engagements de souscription de Marc Delcourt et du Groupe L’OREAL à hauteur d’un montant total de 1,1 M€ et par des engagements de garantie d’investisseurs qualifiés à hauteur de 4,5 M€

Evry, le 6 mars 2023 : Global Bioenergies (la « Société ») annonce le lancement d’une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires (le « DPS ») d’un montant brut de 7,5M€ (l’« Opération »).

L’Opération a pour objectif de fournir à la Société les moyens de financer :

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  • le besoin en fonds de roulement de la chaîne de production de l’horizon 2 (pour environ 40% du produit de l’Opération) ;

  • la poursuite des études d’avant-projet de l’usine de l’horizon 3 dite ViaViridia (pour environ 35% du produit de l’Opération) ;

  • les activités supplémentaires de R&D visant à poursuivre la diminution des coûts du procédé en vue de son exploitation pour l’horizon 4 relatif à la production de carburants durables dans l’aérien et le routier (pour environ 25% du produit de l’Opération).

Si l’Opération n’était réalisée qu’à hauteur de 75%, soit 5,6M€, le produit de l’Opération serait prioritairement alloué à la chaîne de production de l’horizon 2 (pour environ 50% du produit de l’Opération) et à la poursuite des études d’avant-projet de l’usine ViaViridia (pour environ 40% du produit de l’Opération), la Société adaptant en conséquence les moyens supplémentaires alloués aux activités de R&D en vue de l’horizon 4 (pour 10% environ du produit de l’Opération).

Samuel Dubruque, Directeur Administratif et Financier de la Société, déclare : « Cette opération intervient à un moment charnière de la Société, qui s’organise maintenant autour de son objectif principal de réaliser un chiffre d’affaires en croissance forte, semestre après semestre. »

Marc Delcourt, Directeur Général et co-fondateur de la Société, ajoute : « De nouveaux marchés s’ouvrent progressivement à nous, et solidifient notre feuille de route par étapes. Notre prochaine grande bataille, à venir dans les tous prochains mois, sera celle du financement de l’usine ViaViridia, dont le démarrage est désormais prévu mi 2026. La bataille suivante sera celle des biocarburants, dans l’aérien où nous attendons prochainement la certification ASTM, et dans le routier au moment où l’Europe vacille sur sa stratégie du tout électrique. »

Ana Kljuic, Vice-Présidente R&I L’Oréal for the Future & Green Sciences, conclut : « Parmi les principaux objectifs de notre programme L’Oréal for the Future figure celui d’atteindre un taux de naturalité de 95% en 2030 pour l’ensemble de nos produits. Le procédé de Global Bioenergies fait partie des innovations radicales qui nous aideront à atteindre cet objectif. »

Principales modalités de l’Opération

Codes de l’action

Libellé : Global Bioenergies
Code ISIN : FR0011052257
Mnémonique : ALGBE
Lieu de cotation : Euronext Growth Paris
Code LEI : 969500H46XRAMTMVB676

Nature de l’Opération

Le Conseil d’administration a décidé, le 6 mars 2023, de lancer une augmentation de capital par émission d’actions nouvelles (les « Actions Nouvelles ») avec maintien du DPS, à raison de 6 Actions Nouvelles pour 25 actions existantes d’une valeur nominale de 0,05 € chacune.

L’Opération est réalisée sur le fondement de la délégation qui lui a été conférée par la 8ème résolution adoptée par l’assemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire des actionnaires de la Société tenue le 2 juin 2022.

Un avis aux actionnaires relatif à l’Opération sera publié le 8 mars 2023 au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO).

Montant maximum brut de l’Opération et nombre maximum d’Actions Nouvelles

Le montant brut de l’Opération, prime d’émission incluse, s’élève à 7 472 568 € (dont 180 497 € de nominal et 7 292 071 € de prime d’émission), correspondant à l’émission de 3 609 936 Actions Nouvelles.

En fonction de l’importance de la demande, la Société se réserve la faculté d’exercer partiellement la clause d’extension (la « Clause d’Extension ») et d’augmenter ainsi le nombre d’Actions Nouvelles à émettre de 254 798 Actions Nouvelles supplémentaires pour porter le nombre total d’Actions Nouvelles à émettre dans le cadre de l’Opération à un maximum de 3 864 734 Actions Nouvelles, soit un montant brut maximal de l’Opération de 7 999 999 €.

Les Actions Nouvelles émises dans le cadre de l’Opération feront l’objet d’une demande d’inscription aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris. Elles seront immédiatement assimilées aux actions existantes de la Société déjà négociées sur le marché Euronext Growth Paris et négociables, à compter de cette date, sur la même ligne de cotation que ces actions sous le même code ISIN (FR0011052257 – Mnémonique : ALGBE).

Prix de souscription des Actions Nouvelles

Le prix de souscription a été fixé à 2,07 € par Action Nouvelle, soit 0,05 € de valeur nominale et 2,02 € de prime d’émission, représentant une décote de 25,7% par rapport au cours de clôture du 3 mars 2023 (2,785 €).

Période de souscription

La souscription des Actions Nouvelles sera ouverte du 10 mars 2023 au 24 mars 2023 inclus.

Modalités de la souscription

La souscription des Actions Nouvelles sera réservée, par préférence (i) aux porteurs d’actions existantes enregistrées sur leur compte-titres à l’issue de la journée du 7 mars 2023 qui se verront attribuer le 8 mars 2023 un DPS par action existante détenue et (ii) aux cessionnaires des DPS.

Les titulaires de DPS pourront souscrire :

  • à titre irréductible, à raison de 6 Actions Nouvelles pour 25 actions existantes détenues,

  • à titre réductible, le nombre d’Actions Nouvelles qu’ils désireraient en sus de celui leur revenant du chef de l’exercice de leurs DPS à titre irréductible. Seules les Actions Nouvelles éventuellement non souscrites par les souscriptions à titre irréductible seront réparties entre les souscripteurs à titre réductible, dans la limite de leurs demandes et au prorata du nombre d’actions existantes dont les DPS auront été utilisés à l’appui de leurs souscriptions à titre irréductible.

Les DPS ne pourront être exercés qu’à concurrence d’un nombre de DPS permettant la souscription d’un nombre entier d’Actions Nouvelles. Les titulaires de DPS qui ne posséderaient pas, au titre de la souscription à titre irréductible, un nombre suffisant d’actions existantes pour obtenir un nombre entier d’Actions Nouvelles devront faire leur affaire de l’acquisition sur Euronext Growth Paris du nombre de DPS nécessaires à la souscription d’un nombre entier d’Actions Nouvelles.

Les DPS formant rompus pourront être cédés sur Euronext Growth Paris pendant la période de cotation des DPS.

Pour exercer leurs DPS, les titulaires devront en faire la demande auprès de leur intermédiaire financier habilité à tout moment entre le 10 mars 2023 et le 24 mars 2023 inclus et payer le prix de souscription correspondant. Les DPS non exercés seront caducs de plein droit à la fin de la période de souscription, soit le 24 mars 2023 à la clôture de la séance de Bourse. Les fonds versés à l’appui des souscriptions seront centralisés par Société Générale Securities Services, qui sera chargé d’établir le certificat de dépôt des fonds constatant la réalisation de l’augmentation de capital et l’émission des Actions Nouvelles.

Demandes de souscription à titre libre

En sus de la possibilité de souscrire à titre irréductible et réductible suivant les conditions et modalités précisées, toute personne physique ou morale, détenant ou non des DPS, pourra souscrire à l’Opération à titre libre.

Les personnes désirant souscrire à titre libre devront faire parvenir leur demande auprès de leur intermédiaire financier habilité à tout moment durant la période de souscription et payer le prix de souscription correspondant.

Conformément aux dispositions de l’article L.225-134 du Code de commerce, les souscriptions à titre libre ne seront prises en compte que si les souscriptions à titre irréductible et à titre réductible n’ont pas absorbé la totalité de l’Opération, étant précisé que le Conseil d’administration disposera de la faculté de répartir librement les Actions Nouvelles non souscrites, en totalité ou en partie, entre les personnes (actionnaires ou tiers) de son choix ayant effectué des demandes de souscriptions à titre libre.

Valeur théorique du DPS

0,138 € (sur la base du cours de clôture de l’action au 3 mars 2023, soit 2,785 €). Le prix de souscription des Actions Nouvelles fait apparaitre une décote de 21,79% par rapport à la valeur théorique après détachement du DPS.

Cotation du DPS

Les DPS seront cotés et négociés sur Euronext Growth Paris sous le code ISIN FR001400GG91 entre le 8 mars 2023 et le 22 mars 2023 inclus. A défaut de souscription ou de cession, ils deviendront caducs à l’issue de la période de souscription et leur valeur sera nulle.

DPS détachés des actions auto-détenues par la Société

En application de l’article L.225-206 du Code de commerce, la Société ne peut souscrire à ses propres actions. Les DPS détachés des actions auto-détenues de la Société au 8 mars 2023 seront cédés sur Euronext Growth Paris avant la fin de leur période de négociation dans les conditions de l’article L.225-210 du Code de commerce.

Limitation du montant de l’Opération

Dans le cas où les souscriptions recueillies à titre irréductible, à titre réductible et à titre libre n’auraient pas absorbé la totalité de l’Opération, le Conseil d’administration pourra limiter le montant de l’Opération au montant des souscriptions reçues, conformément à l’article L.225-134 du Code de commerce, à la condition que celui-ci atteigne au moins 5 604 426 €, correspondant à 75 % du montant initial brut de l’Opération.

Engagements de souscription et engagements de garantie

Marc Delcourt, Directeur Général et co-fondateur de la Société, s’est engagé à souscrire à hauteur de 160k€.

Le Groupe L’OREAL, via son fonds d’investissement BOLD Business Opportunities for L’Oréal Development, s’est engagé à souscrire à hauteur de sa quote-part dans le capital de la Société (soit 13,1%) pour un montant d’environ 980 000 €.

La Société n’a pas connaissance des intentions de ses autres actionnaires.

En outre, aux termes d’engagements de garantie irrévocables pris envers la Société, 12 investisseurs qualifiés (les « Garants ») se sont engagés à souscrire les Actions Nouvelles qui n’auraient pas été souscrites, à titre irréductible, à titre réductible et à titre libre, à l’issue de la période de souscription pour un montant maximum de 4 482 500 €, représentant au maximum environ 60% de l’Opération. Les Actions Nouvelles éventuellement non absorbées par les souscriptions à titre irréductible, à titre réductible et à titre libre seront réparties et attribuées aux Garants au prorata de leurs engagements de garantie et dans la limite de 75% du montant initial brut de l’Opération.

Les engagements de garantie des Garants sont résumés ci-après :

 

Montant garanti

Alpha Blue Ocean

3 000 000 €

Nice & Green

500 000 €

Dynasty AM

300 000 €

Sully Patrimoine

200 000 €

Jerome Marsac

142 500 €

Diede Van Den Ouden

120 500 €

Autres Garants

219 500 €

Total

4 482 500

Au titre de ces engagements de garantie, les Garants percevront une commission d’un montant global de 224 125 € prélevée sur le produit brut de l’Opération. Cette commission sera due en intégralité indépendamment du nombre d’Actions Nouvelles effectivement souscrit par les Garants dans le cadre de l’Opération. En cas de réalisation de l’Opération à hauteur de 75%, cette commission représenterait 3,99% du produit brut de l’Opération. En cas de réalisation de l’Opération à hauteur de 100%, cette commission représenterait 2,99% du produit brut de l’Opération.

En outre, en cas de souscription d’Actions Nouvelles par les Garants au titre de leur engagement de garantie, une rémunération supplémentaire de 1% du montant de leur engagement leur sera versée par la Société.

Produit net de l’Opération

Dans l’hypothèse d’une souscription à 100% de l’Opération (soit un montant de 7,5M€) intégrant un taux de service de 100% des Garants, le montant net total de l’Opération (correspondant au montant brut diminué de l’ensemble des frais financiers, juridiques et de communication relatifs à l’Opération) s’élèverait à environ 6,9M€. Dans l’hypothèse d’une souscription à 75% de l’Opération (soit un montant d’environ 5,6M€) intégrant un taux de service de 100% des Garants, le montant net total de l’Opération (correspondant au montant brut diminuée de l’ensemble des frais relatifs à l’Opération) s’élèverait à environ 5,1M€.

Engagements d’abstention et de conservation

Aucun engagement d’abstention ou de conservation n’a été pris dans le cadre de l’Opération.

Garantie

L’Opération ne fait pas l’objet d’une garantie de bonne fin au sens de l’article L.225-145 du code de commerce. Il est cependant rappelé que la Société a reçu des engagements de souscription de certains de ses actionnaires historiques et des engagements de garantie des Garants permettant d’atteindre le seuil de 75% de l’Opération.

Calendrier indicatif de l’Opération

6 mars 2023

Décision du Conseil d’administration de lancement et de fixation des caractéristiques de l’Opération

Diffusion du communiqué de presse de lancement de l’Opération

7 mars 2023

Journée comptable à l’issue de laquelle les porteurs d’actions existantes enregistrées comptablement sur leurs comptes-titres se verront attribuer des DPS

8 mars 2023

Détachement des DPS

Début des négociations des DPS sur Euronext Growth Paris à l’ouverture de la journée de Bourse

Publication au BALO de l’avis relatif à l’Opération en application des articles R.225-120 et suivants du Code de commerce

10 mars 2023

Ouverture de la période de souscription

22 mars 2023

Fin de la cotation des DPS sur Euronext Growth Paris

24 mars 2023

Clôture de la période de souscription

29 mars 2023

Réunion du Conseil d’administration décidant l’émission des Actions Nouvelles et l’exercice éventuel de la Clause d’Extension

Diffusion du communiqué de presse annonçant le montant définitif de l’Opération

31 mars 2023

Règlement-Livraison des Actions Nouvelles

Admission des Actions Nouvelles sur Euronext Growth Paris

Incidence de l’Opération sur la situation de l’actionnaire

A titre indicatif, l’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la participation dans le capital d’un actionnaire détenant 1% du capital social de la Société préalablement à l’Opération et ne souscrivant pas à celle-ci serait la suivante :

 

Participation de l’actionnaire (en %)

 

Base non-diluée

Base diluée2

Avant émission des Actions Nouvelles provenant de l’Opération3

1%

0,83%

Après émission de 3 609 936 Actions Nouvelles provenant de l’Opération

0,81%

0,67%

Après émission de 2 707 452 Actions Nouvelles provenant de l’Opération en cas de limitation à 75%

0,85%

0,70%

Après émission de 3 864 734 Actions Nouvelles provenant de l’Opération en cas d’exercice de la Clause d'Extension

0,80%

0,66%

Incidence de l’Opération sur les capitaux propres

A titre indicatif, l’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la quote-part des capitaux propres (calculs effectués sur la base des capitaux propres consolidés au 31 décembre 2022) serait la suivante :

 

Base non-diluée

Base diluée4

Avant émission des Actions Nouvelles provenant de l’Opération5

5.373.163 €

22.724.669 €

Après émission de 3 609 936 Actions Nouvelles provenant de l’Opération

12.845.731 €

30.197.237 €

Après émission de 2 707 452 Actions Nouvelles provenant de l’Opération en cas de limitation à 75%

10.977.589 €

28.329.095 €

Après émission de 3 864 734 Actions Nouvelles provenant de l’Opération en cas d’exercice de la Clause d'Extension

13.373.162 €

30.724.668 €

Incidence de l’Opération sur la structure de l’actionnariat

Le tableau suivant présente la répartition du capital avant et après réalisation de l’Opération d’après les hypothèses suivantes : (i) aucun actionnaire de la Société, à l’exception de ceux s’étant engagés à le faire (cf. paragraphe Engagements de souscription et engagements de garantie ci-dessus), n’exerce ses DPS et (ii) l’Opération est réalisée à 100% de son montant initialement prévu.

 

Avant la réalisation de l’Opération

Après la réalisation de l’Opération

 

Nombre d’actions et de droits de vote théoriques

Pourcentage du capital et des droits de vote théoriques

Nombre d’actions et de droits de vote théoriques

Pourcentage du capital et des droits de vote théoriques

BOLD Business Opportunities for L’Oréal Development

1 972 206

13,11%

2 445 535

13,11%

Marc Delcourt

389 748

2,59%

467 042

2,50%

Auto-détention

8 729

0,06%

8 729

0,05%

Flottant

12 670 726

84,24%

15 730 039

84,34%

TOTAL

15 041 409

100%

18 651 345

100%

Facteurs de risques

La Société rappelle que les facteurs de risques relatifs à la Société et à son activité sont détaillés dans son rapport semestriel 2022 et dans son rapport financier annuel 2021, lesquels sont disponibles sans frais sur le site internet de la Société (https://www.global-bioenergies.com/rapport-semestriel-2022/ et https://www.global-bioenergies.com/rapport-financier-annuel-2021/).

La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un effet défavorable sur l’activité, la situation financière, les résultats, le développement ou les perspectives de la Société. Les facteurs de risques présentés dans les documents susvisés sont inchangés à la date du présent communiqué de presse.

En complément, les investisseurs sont invités à prendre en considération les risques spécifiques à l’Opération :

  • le marché du DPS pourrait n’offrir qu’une liquidité limitée et être sujet à une grande volatilité ;

  • les actionnaires qui n’exerceraient pas leurs DPS verraient leur participation dans le capital de la Société diluée (cf. section Incidence de l’Opération sur la situation de l’actionnaire ci-dessus) ;

  • le prix de marché des actions de la Société pourrait fluctuer et baisser en dessous du prix de souscription des Actions Nouvelles ;

  • la volatilité et la liquidité des actions de la Société pourraient fluctuer significativement ;

  • en cas de baisse du prix de marché des actions de la Société, les DPS pourraient perdre de leur valeur.

La Société dispose d’une visibilité financière d’environ 8 mois à la date du présent communiqué, sans prendre en compte les produits attendus de la réalisation de l’Opération. Que l’Opération soit réalisée à hauteur de 75% ou 100% du montant initial brut, la Société disposerait d’une visibilité financière supérieure à 12 mois.

Intermédiaire financier

TP ICAP Midcap agit en tant que Coordinateur Global.

Prospectus

En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier et de l’article 211-2 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers (l'« AMF »), l’Opération ne donne pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le montant total de l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8M€.

A propos de GLOBAL BIOENERGIES

Global Bioenergies convertit des ressources végétales en composés utilisés en cosmétique ainsi que dans les domaines de l’énergie et des matériaux. Après avoir lancé en 2021 la première marque de maquillage longue-tenue et naturelle LAST®, Global Bioenergies commercialise à présent l’Isonaturane® 12, son ingrédient-clé, aux grands acteurs de la cosmétique afin d’améliorer la naturalité de leurs formulations et leur empreinte environnementale. A terme, Global Bioenergies porte la perspective de réduire les émissions de CO2 des transports aériens et routiers pour contribuer ainsi à limiter le réchauffement climatique. Global Bioenergies est cotée sur Euronext Growth à Paris (FR0011052257 – ALGBE).

Retrouvez toute la documentation relative à l’Opération
sur www.globalbioenergies-invest.com

Contacts

GLOBAL BIOENERGIES

augmentationdecapital@global-bioenergies.com

 

07 70 26 36 45

 

 

RELATIONS PRESSE

Iva Baytcheva
ibaytcheva@ulysse-communication.com

 

Nicolas Daniels
ndaniels@ulysse-communication.com

Avertissements

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'offre d'achat, et il n'y aura pas de vente d'actions ordinaires dans un État ou une juridiction où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale en l’absence d'enregistrement ou d’approbation en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cet État ou de cette juridiction.

La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire l’objet d’une réglementation spécifique. Les personnes en possession de ce document sont tenues de s'informer de ces éventuelles restrictions locales et s’y conformer.

Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 (tel qu’amendé le « Règlement Prospectus »).

En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du Code monétaire et financier, et de l’article 211-2 du Règlement général de l'AMF, l’Opération ne donnera pas lieu à un prospectus soumis à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le montant total de l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8.000.000 €.

S’agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen (autre que la France) et du Royaume-Uni (les « Etats Concernés »), aucune action n’a été entreprise et ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public de titres rendant nécessaire la publication d’un prospectus dans l’un ou l’autre des Etats Concernés. Par conséquent, les valeurs mobilières peuvent être offertes et seront offertes uniquement (i) au profit d’investisseurs qualifiés au sens du Règlement Prospectus, pour tout investisseur d’un Etat Concerné, ou au sens du Règlement (UE) 2017/1129 tel que faisant partie du droit national en vertu du European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Prospectus Regulation »), pour tout investisseur au Royaume-Uni, (ii) à moins de 150 personnes physiques ou morales (autres que des investisseurs qualifiés tels que définis dans le Règlement Prospectus ou dans le UK Prospectus Regulation, selon le cas), ou (iii) conformément aux dérogations prévues par l’article 1(4) du Règlement Prospectus, ou dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par Global Bioenergies d’un prospectus au titre du Règlement Prospectus, du UK Prospectus Regulation et/ou des réglementations applicables dans ces Etats Concernés.

La diffusion du présent communiqué n’est pas effectuée et n’a pas été approuvée par une personne autorisée (« authorised person ») au sens de l’article 21(1) du Financial Services and Markets Act 2000. En conséquence, le présent communiqué est adressé et destiné uniquement aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (i) aux professionnels en matière d’investissement (« investment professionals » au sens de larticle 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel qu’amendé, l’« Ordre ») (ii) aux personnes visées par l’article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) de l’Ordre ou (iii) a toutes autres personnes auxquelles une invitation ou une incitation à s'engager dans une activité d'investissement (au sens de l'Article 21 du Financial Services and Markets Act 2000) en rapport avec l'émission ou la vente de tout titre peut être légalement communiquée ou faire l'objet d'une communication (toutes ces personnes étant désignées comme « Personnes Habilitées »). Toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l’achat ou l’acquisition des valeurs mobilière objets du présent communiqué ne peut être adressé ou conclu qu’avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre quune Personne Habilitée doit s’abstenir d’utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué et les informations qu’il contient.

Le présent communiqué de presse ne peut être publié, distribué ou diffusé aux Etats-Unis (y compris leurs territoires et possessions). Ce communiqué ne constitue pas une offre ni une sollicitation d’achat, de vente ou de souscrire des valeurs mobilières aux Etats-Unis. Les titres financiers mentionnées dans ce communiqué n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement au titre du U.S. Securities Act of 1933, tel que modifié (le « Securities Act ») ou de toute réglementation en matière de valeurs mobilières applicable dans tout état ou toute autre juridiction aux Etats Unis et ne pourront être offertes ou vendues aux Etats-Unis en l’absence d’un enregistrement au titre du Securities Act qu’à travers un régime d’exemption ou dans le cadre d’une opération non soumise à une obligation d’enregistrement au titre du Securities Act. Global Bioenergies n’a pas l'intention d'enregistrer l’offre en totalité ou en partie aux Etats-Unis en vertu et conformément au Securities Act ni de procéder à une offre au public aux États-Unis.

Ce communiqué ne peut être distribué directement ou indirectement aux États-Unis, au Canada, en Australie, en Afrique du Sud ou au Japon.

Le présent communiqué de presse contient des indications sur les objectifs de la Société ainsi que des déclarations prospectives. Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des données, des hypothèses et des estimations considérées comme raisonnables par la Société. Cette dernière n’est pas en mesure d’anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs susceptibles d’affecter son activité, leur impact potentiel sur son activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d’un risque ou d’une combinaison de risques pourrait avoir des résultats significativement différents de ceux mentionnés dans toute information prospective. Ces informations sont données uniquement à la date du présent communiqué de presse. La Société ne prend aucun engagement de publier des mises à jour de ces informations ni des hypothèses sur lesquelles elles sont basées, à l’exception de toute obligation légale ou réglementaire qui lui serait applicable.

Enfin, le présent communiqué de presse peut être rédigé en langue française et en langue anglaise. En cas de différences entre les deux textes, la version française prévaudra.


1 par rapport au cours de clôture du 3 mars 2023 de l’action Global Bioenergies sur Euronext Growth Paris
2 prenant en considération les 2 394 616 BSA, 719 499 BSPCE et 65 562 actions gratuites attribués par la Société à la date du présent communiqué de presse
3 calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social à la date du présent communiqué, soit 15 041 409 actions
4 prenant en considération les 2 444 616 BSA, 661 999 BSPCE et 46 812 actions gratuites attribués par la Société à la date du 31 décembre 2022
5 calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social à la date du présent communiqué, soit 15 041 409 actions

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