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ERYTECH PHARMA : Renforce sa propriété intellectuelle aux Etats-Unis
Erytech Pharma renforce son portefeuille de brevets aux Etats-Unis. La société biopharmaceutique a fait savoir mardi soir que le brevet intitulé “Medicament for the Treatment of Cancer of the Pancreas” a été délivré aux Etats-Unis sous le numéro US 8974802. Il protège l’utilisation d’ERY-ASP1, le produit phare d’Erytech, pour le traitement du cancer du pancréas - actuellement en phase II clinique.
Selon le mécanisme du Patent Term Adjustment, l’office américain des brevets a octroyé une durée additionnelle de protection de presque une année. Le brevet sera donc valide jusqu’au mois d’octobre 2029. Il avait été déposé fin 2007 et a depuis été accordé en Europe, en Australie, en Israël et à Singapour.
En parallèle, l’office américain a accordé une extension additionnelle d’un an et demi au brevet princeps d’Erytech intitulé “Lysis/Resealing Process for Preparing Erythrocytes” (US 8617840). Conformément à la loi américaine et au Patent Term Adjustment, le brevet avait déjà obtenu une durée de protection additionnelle de près de 4 ans.
A l’issue d’un nouveau recalcul demandé par Erytech, l’office américain a accordé une extension additionnelle d’un an et demi portant la validité du brevet jusqu’en 2030. Erytech a ainsi pu obtenir au total 5 années de protection supplémentaire pour ce brevet au cœur de sa technologie, qui protège à la fois son procédé d’encapsulation dans les globules rouges et ses produit, dont Graspa/ERY-ASP.
Dans les deux cas, la durée de protection pourrait être à nouveau allongée d’un maximum de 5 ans sur la base de futures autorisations de mise sur le marché, précise le Groupe.
