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Copropriété : pouvez-vous vous opposer à une résolution à l’ordre du jour ?

Jonathan Stutz/Adobe Stock

Rappelons d'abord un principe. C’est le syndic qui convoque l’assemblée et donc qui fixe l’ordre du jour, c’est-à-dire les résolutions qui vont être soumises au vote des copropriétaires. Les résolutions portées à l’ordre du jour sont généralement discutées avec les membres du conseil syndical. On y trouve des résolutions "basiques", celles liées à la gestion de la copropriété : approbation des comptes, désignation du syndic, quitus, approbation du budget prévisionnel, abondement au fonds de travaux "ELAN". On y trouve aussi des résolutions plus "spécifiques" à la vie de chaque copropriété : décisions à prendre au sujet de travaux à réaliser, autorisations à donner, habilitation du syndic pour agir en justice, etc.

Au stade de l’élaboration de l’ordre du jour, un copropriétaire ne peut pas empêcher qu’une résolution soit soumise à l’assemblée. En revanche, chaque copropriétaire peut demander au syndic d’ajouter à l’ordre du jour une résolution dont il lui aura adressé le projet.

Tout simplement en votant "CONTRE" au moment de l’assemblée générale ou dans le formulaire de vote par correspondance. Les copropriétaires sont parfaitement libres de voter "POUR" ou "CONTRE" une résolution, ils n’ont aucune explication à donner, aucune justification à apporter. Les copropriétaires peuvent même voter "CONTRE" des résolutions qui portent sur l’exécution d’obligations qui pèsent sur la copropriété.

Par exemple : les copropriétés ont l’obligation de constituer un "fonds travaux". Depuis l’entrée (...)

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