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Communiqué

Communiqué

Paris, France, 21 avril 2021 - Le 20 avril 2021, un tribunal américain du district Sud de New York a accepté en partie une requête post-verdict déposée par Syntel, qui fait désormais partie d’Atos, dans le cadre du litige en cours entre Syntel et Cognizant et sa filiale TriZetto. Le tribunal a réduit les 855 millions de dollars de dommages-intérêts accordés par le jury à 570 millions de dollars et a rejeté une demande de Cognizant et de TriZetto visant à obtenir 75 millions de dollars d’intérêts supplémentaires relatifs à la période précédant le jugement.

En octobre 2020, un jury avait déclaré Syntel responsable de détournement de secrets commerciaux et de violation de droits d'auteur et accordé à Cognizant et TriZetto environ 855 millions de dollars de dommages et intérêts. Tout au long du procès et dans sa requête contestant le verdict, Syntel a maintenu que Cognizant et TriZetto n'avaient pas démontré le détournement de secrets commerciaux et que leurs théories de dommages n’étaient pas conformes au droit applicable.

Dans sa décision, le tribunal a estimé qu’il existait des preuves suffisantes pour étayer le verdict du jury concernant le détournement illicite de secrets commerciaux et que la décision du jury d’accorder de 285 millions de dollars de dommages compensatoires n’était pas contraire à la loi. Toutefois, le tribunal a considéré que les 570 millions de dollars de dommages punitifs accordés par le jury étaient excessifs et devaient être réduits à 285 millions de dollars. Si TriZetto n’accepte pas cette réduction, un nouveau procès aura lieu concernant les dommages punitifs. Le tribunal a également décidé qu’il émettra une injonction interdisant à Syntel d’utiliser à l’avenir les secrets commerciaux en cause dans le procès.

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Bien qu’Atos estime fondée la décision du tribunal de réduire de manière significative les dommages punitifs et de refuser d’accorder des intérêts préjugement, Atos a l’intention de faire appel de la partie du verdict du jury confirmée par le tribunal. Entre autres griefs, Atos considère en effet toujours que le montant des dommages-intérêts est largement disproportionné par rapport aux actes reprochés et que le montant maximum des dommages-intérêts pouvant être alloués à TriZetto conformément au droit applicable est d’environ 8,5 millions de dollars.

Contacts

Relations Investisseurs :
Gilles Arditti - +33 1 73 26 00 66 - gilles.arditti@atos.net

Relations Presse :
Anette Rey - +33 6 69 79 84 88 - anette.rey@atos.net

À propos d’Atos
Atos est un leader international de la transformation digitale avec 105 000 collaborateurs et un chiffre d’affaires annuel de 11 milliards d’euros. Numéro un européen du cloud, de la cybersécurité et des supercalculateurs, le Groupe fournit des solutions intégrées pour tous les secteurs, dans 71 pays. Pionnier des services et produits de décarbonation, Atos s’engage à fournir des solutions numériques sécurisées et décarbonées à ses clients. Atos opère sous les marques Atos et Atos|Syntel. Atos est une SE (Société Européenne) cotée sur Euronext Paris et fait partie de l’indice CAC 40.

La raison d’être d’Atos est de contribuer à façonner l’espace informationnel. Avec ses compétences et ses services, le Groupe supporte le développement de la connaissance, de l’éducation et de la recherche dans une approche pluriculturelle et contribue au développement de l’excellence scientifique et technologique. Partout dans le monde, Atos permet à ses clients et à ses collaborateurs, et plus généralement au plus grand nombre, de vivre, travailler et progresser durablement et en toute confiance dans l’espace informationnel.


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