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ABIVAX: ABIVAX ANNONCE LE SUCCES D’UN FINANCEMENT CROSS-OVER SURSOUSCRIT DE 49,2 MILLIONS D’EUROS, PAR DES INVESTISSEURS AMERICAINS ET EUROPEENS DE PREMIER PLAN

ABIVAX
ABIVAX: ABIVAX ANNONCE LE SUCCES D’UN FINANCEMENT CROSS-OVER SURSOUSCRIT DE 49,2 MILLIONS D’EUROS, PAR DES INVESTISSEURS AMERICAINS ET EUROPEENS DE PREMIER PLAN

02-Sep-2022 / 07:32 CET/CEST
Information réglementaire transmise par EQS Group.
Le contenu de ce communiqué est de la responsabilité de l’émetteur.

Le présent communiqué ne doit pas être distribué aux Etats-Unis, en Australie, au Canada ou au Japon

Abivax annonce le succès d’un financement cross-over sursouscrit de 49,2 millions d’euros, par des investisseurs americains et europeens de premier plan

Ce financement a été souscrit par des investisseurs nouveaux et existants spécialisés dans le secteur des biotech, basés aux États-Unis et en Europe, et a été mené par TCGX avec la participation de Venrock Healthcare Capital Partners, Deep Track Capital, Sofinnova Partners, Invus et Truffle Capital

Le produit de la Transaction servira principalement à financer l’avancement des études cliniques de phase 3 d’obefazimod dans le traitement de la rectocolite hémorragique, et permet d’étendre la trésorerie de la société jusqu’à la fin du premier trimestre 2023

Le financement consiste en une augmentation de capital réservée de 46,2 millions d’euros et en l’émission de certificats de royalties de 2,9 millions d’euros

PARIS, France, le 2 septembre 2022 – 7h30 (CEST) – Abivax SA (Euronext Paris : FR0012333284 – ABVX), société de biotechnologie au stade clinique de phase 3 développant des nouveaux médicaments modulant le système immunitaire afin de traiter les maladies inflammatoires, les maladies virales et le cancer, annonce aujourd’hui la réalisation d’un financement sursouscrit d’environ 49,2 millions d’euros, mené par TCGX avec la participation de Venrock Healthcare Capital Partners, Deep Track Capital, Sofinnova Partners, Invus et Truffle Capital, des investisseurs de premier plan et spécialisés dans le secteur de la biotech. Le financement consiste en deux transactions : (i) une augmentation de capital réservée (l’« Augmentation de Capital ») d’environ 46,2 millions d’euros par émission de 5 530 000 actions nouvelles d’une valeur nominale de 0,01 euro par action (les « Actions Nouvelles »), représentant 33% de son capital actuel, à un prix de souscription de 8,36 euros par action, et (ii) une émission de certificats de royalties (les « Certificats ») d’un montant de 2,9 millions d’euros (ensemble avec l’Augmentation de Capital, la « Transaction »).

Prof. Hartmut J. Ehrlich, M.D., Directeur Général d’Abivax, dit : « Nous sommes ravis d’annoncer le succès de notre augmentation de capital sursouscrite ainsi que l’émission de certificats de royalties, pour un montant total de 49,2 millions d’euros. Grace à ces nouvelles ressources financières, nous allons poursuivre l’objectif stratégique de la Société visant à mener à bien rapidement notre programme clinique global de phase 3 d’obefazimod dans le traitement de la rectocolite hémorragique. Sur la base des résultats convaincants obtenus jusqu’ici dans les études de maintenance d’obefazimod dans le traitement de la rectocolite hémorragique, nous espérons pouvoir confirmer son excellent profil de tolérance et d’efficacité lors des études d’induction et de maintenance de phase 3. Nous constatons que subsiste un besoin élevé de nouvelles options thérapeutiques offrant une amélioration durable de la qualité de vie des patients souffrant de maladies inflammatoires chroniques. Abivax s’engage à exploiter pleinement le potentiel anti-inflammatoire de son candidat-médicament phare obefazimod dans différentes indications, en commençant par la rectocolite hémorragique, pour le bénéfice des patients. »

Didier Blondel, Directeur administratif et financier d’Abivax, ajoute : « Nous sommes heureux qu’Abivax ait pu susciter l’intérêt de nouveaux investisseurs américains de premier plan, TCGX, Venrock et Deep Track Capital, ainsi que de ses actionnaires existants, spécialisés dans le domaine des biotech, basés aux États-Unis et en Europe, dans le cadre de l’augmentation de capital et de l’émission des certificats de royalties. En tenant particulièrement compte du contexte actuel difficile d’accès aux financements, leur engagement est une reconnaissance importante du potentiel d’obefazimod dans le traitement de la rectocolite hémorragique ainsi que dans l’ensemble du domaine des maladies inflammatoires chroniques. Sur la base de nos hypothèses actuelles, notre horizon de financement a été étendu jusqu’à la fin du premier trimestre 2023. Nous allons utiliser ces ressources financières de façon ciblée, afin de mener à bien le programme clinique de phase 3 avec comme objectif de mettre à disposition des options thérapeutiques efficaces nouvelles pour les patients, et de maximiser la création de valeur pour les actionnaires. Nous sommes déterminés à compléter ce financement ultérieurement par des ressources financières supplémentaires dilutives et non dilutives, afin d’assurer le financement complet de notre programme de phase 3 dans la rectocolite hémorragique. »

Raisons de l’émission et utilisation du produit net de la Transaction, égal à environ 46 millions d’euros

Sur la base des plans actuels de la Société, l’utilisation prévue du produit net de la Transaction est la suivante (données indicatives) :

  • Lancement et poursuite de programmes cliniques d’ obefazimod, molécule phare en développement avancé :

    • Dans l’indication rectocolite hémorragique : Poursuite des études de maintenance de phase 2a et de phase 2b et poursuite du programme global de phase 3 pivot, initié au premier semestre 2022. Le programme de phase 3 consiste en deux études d’induction et une seule étude de maintenance et sera mené chez 1 200 patients répartis sur 600 centres d’investigation, majoritairement situés en Amérique du Nord, en Europe et en Asie. L’inclusion du premier patient est attendu au mois de septembre 2022.

    • Dans l’indication polyarthrite rhumatoïde : suite et fin de l’étude de maintenance de Phase 2a.

    • Poursuite des travaux de R&D relatifs à obefazimod.

L’ensemble des coûts des travaux à réaliser sur obefazimod représente la vaste majorité de l’affectation du produit des fonds levés, à hauteur d’environ 80% du total (pour l’essentiel au titre du programme de Phase 3 dans la rectocolite hémorragique).

  • Financement des autres frais de R&D et frais généraux de la société, à hauteur d’environ 8% de l’affectation du produit des fonds levés ;

  • Paiement des échéances des emprunts contractés antérieurement, à hauteur d’environ 12% (soit environ 5,5 millions d’euros) de l’affectation du produit des fonds levés, dont 4,8 millions d’euros au titre des emprunts Kreos et 0,7 millions d’euros au titre des OCEANE.

La Société atteste que, de son point de vue, le produit de la Transaction lui apporte les ressources financières nécessaires pour couvrir ses besoins nets de financement jusqu'à la fin du premier trimestre 2023, sur la base de la priorisation du programme clinique dans la rectocolite hémorragique.

Le besoin additionnel de trésorerie de la Société (préalablement à la Transaction) pour les douze prochains mois est estimé à environ 100 millions d’euros, soit 54 millions d’euros de plus que le produit net de la Transaction qui s’élève à 46 millions d’euros.

Afin de répondre à ces besoins de trésorerie supplémentaires, la Société évalue des différents outils de financements dilutifs et non dilutifs. La Société a notamment amorcé des discussions avec des prêteurs dans l’objectif d’obtenir à court terme une combinaison de financements dilutifs et non dilutifs pour un montant total pouvant aller jusqu’à 50 millions d’euros supplémentaires.

La Société se réserve également la possibilité de réaliser un nouveau financement par voie d’augmentation de capital. En l’absence du financement nécessaire, la Société envisagera des solutions de réduction de ses coûts qui pourraient impliquer des décalages ou suspensions de certains de ses programmes.

La Société précise que les besoins de financement nécessaires pour mener le seul programme clinique de Phase 3 d’obefazimod dans la rectocolite hémorragique jusqu’à la fin de l’année 2024, période attendue pour l’obtention des résultats cliniques de la phase d’induction du traitement, sont estimés à 200 millions d’euros, nécessitant un financement, dilutif et/ou non dilutif, estimé à 154 millions d’euros pour compléter le produit de la Transaction de 46 millions d’euros.

Principales caractéristiques de la Transaction

Augmentation de Capital

Les Actions Nouvelles seront émises par voie d’augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires existants et réservée à une catégorie de personnes (investisseurs spécialisés dans le secteur pharmaceutique) en application de la 19ème résolution de l’Assemblée générale annuelle du 9 juin 2022.

Conformément au règlement interne du Conseil d’administration, les représentants de Truffle Capital, Sofinnova Partners et de Santé Holding, ainsi que M Philippe Pouletty, n’ont pas participé aux délibérations du Conseil d’administration relatives à l’Augmentation de Capital.

Le nombre d’actions ordinaires à souscrire, le prix de souscription et la liste des investisseurs pouvant souscrire à l’Augmentation de Capital ont été fixés par le Directeur Général de la Société, conformément à une subdélégation consentie par le Conseil d’Administration de la Société le 31 août 2022.

Le prix de souscription des Actions Nouvelles a été fixé à 8,36 euros, par conséquent avec une prime de 9,6% par rapport au dernier prix de clôture boursière (du 1er septembre 2022).

Les fonds gérés par Truffle Capital détenant une participation de 30,5% dans la Société, ont souscrit à l’Augmentation de Capital pour un montant de 1,6 millions d’euros correspondant à un total de 197 000 Actions Nouvelles. Postérieurement à l’Augmentation de Capital, les fonds gérés par Truffle Capital détiendront 23,8% du capital de la Société.

Sofinnova Partners, détenant une participation de 11,6% dans la Société, a souscrit à l’Augmentation de Capital pour un montant de 4,9 millions d’euros correspondant à un total de 584 000 Actions Nouvelles. Postérieurement à l’Augmentation de Capital, Sofinnova Partners détiendra 11,3% du capital de la Société.

Santé Holding, détenant une participation de 3,6% dans la Société, a souscrit à l’Augmentation de Capital pour un montant de 0,8 millions d’euros correspondant à un total de 101 000 Actions Nouvelles. Postérieurement à l’Augmentation de Capital, Santé Holding détiendra 3,2% du capital de la Société.

Le règlement-livraison des Actions Nouvelles devrait intervenir autour du 7 septembre 2022. À compter de leur règlement-livraison, les Actions Nouvelles seront fongibles avec les actions existantes de la Société.

Les Actions Nouvelles seront cotées sur Euronext Paris sous le symbole ABVX le 7 septembre 2022 et porteront le numéro ISIN FR0012333284.

Certificats de royalties

Les Certificats sont émis en vertu d'une décision du Conseil d'administration de la Société en date du 31 août 2022 conformément aux dispositions de l'article L. 228-36-A du Code de commerce aux mêmes investisseurs que ceux qui ont participé à l'Augmentation de Capital.

Les Certificats donneront le droit à leurs porteurs à des royalties d’un montant maximum de 2% des ventes nettes d’obefazimod (toutes indications et tous territoires confondus) pour l’ensemble des Certificats. Le montant de royalties susceptible d’être dû au titre des Certificats est plafonné à 172 millions d’euros. Les Certificats ne sont porteurs d’aucun autre droit financier que le droit à royalties susvisé. En particulier, les Certificats ne donnent pas droit à la perception de royalties sur les autres produits qui pourraient être développés par la Société en dehors d’obefazimod.

Le prix de souscription des Certificats a été fixé par la Société à 2,9 millions d'euros et a été calculé sur la base de l’impact de l’émission des Certificats sur la valeur actualisée nette (VAN) de son candidat médicament obefazimod qu’elle évalue à 1,6%. Il convient de noter que ce calcul dépend fortement des hypothèses retenues par la Société, en particulier en ce qui concerne les probabilités de succès des études cliniques, le calendrier de commercialisation d’obefazimod, la taille du marché adressé par obefazimod, le taux de pénétration du produit et le taux d’actualisation retenu (fixé à 14% par la Société). La valeur nette des Certificats a ensuite fait l’objet d’ajustements pour prendre en compte la décote existante entre la valeur actualisée nette (VAN) des programmes de la Société telle que calculée par cette dernière et la valeur de marché de la Société et de ses programmes telle qu’elle ressort de sa capitalisation boursière après réalisation de la Transaction.

Les Certificats ont une durée de 15 ans et ne sont pas remboursables par anticipation en cas de changement de contrôle. La Société peut à tout moment rembourser intégralement les Certificats en versant un montant égal au plafond de 172 millions d'euros déduction faite des royalties versés avant ce remboursement. Les Certificats sont soumis à un engagement de conservation d'un an après lequel ils deviendront librement transférables (en totalité, mais pas en partie). Les Certificats ne seront pas cotés et aucun ISIN ne leur sera attribué.

Abstention et engagements de conservation

Dans le cadre de l’Augmentation de Capital, la Société est convenue d’une période d’abstention de 90 jours calendaires pour les émissions ou cessions de valeurs mobilières donnant accès au capital, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou d’une levée de cet engagement.

Les membres du conseil d’administration et les membres du comité de direction qui détiennent des valeurs mobilières de la Société ont également pris des engagements de conservation usuels d’une durée de 90 jours portant sur les actions et valeurs mobilières qu’ils détiennent, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou d’une levée de cet engagement.

Les investisseurs participant à l’Augmentation de Capital ont consenti des engagements de conservation d’une durée d’un (1) an portant sur les Actions Nouvelles sous réserve de certaines exceptions usuelles ou d’une levée de cet engagement.

Impact de l’Augmentation de Capital

Suite au règlement-livraison, les Actions Nouvelles représenteront 24,8% du capital de la Société et le capital social de la Société s’élèvera à 223 131,85 euros divisé en 22 313 185 actions. A titre d’exemple, un actionnaire qui détenait 1% du capital de la Société avant l’Augmentation du Capital détiendra 0,75% du capital de la Société après réalisation de l’Augmentation du Capital (ou 0,69% sur une base intégralement diluée).

 

Quote-part du capital

(%)

Base non diluée

Base diluée 1

Avant l’émission des Actions Nouvelles

1,0000%

0,8857%

Après l’émission des Actions Nouvelles

0,7522%

0,6856%

  • Après émission d’un nombre total maximum de 2.165.127 actions ordinaires à venir de l’exercice ou de la conversion de l’ensemble des instruments dilutifs existants (BSA, BSPCE, actions gratuites et obligations convertibles).

Evolution de l’actionnariat à la suite de la Transaction

La répartition de l'actionnariat de la Société avant l'émission des Actions Nouvelles est présentée ci-dessous :

Actionnaires

Nombre d’actions (capital non dilué)

% du capital

(non dilué)

% des droits de vote

(non dilué)

% du capital

(dilué)

% des droits de vote

(dilué)

Holding Incubatrice

210 970

1,26%

1,47%

1,11%

1,34%

Truffle Capital

5 112 579

30,46%

41,38%

26,98%

37,83%

Sofinnova Partners

1 945 739

11,59%

14,92%

10,27%

13,64%

Santé Holding

602 080

3,59%

2,61%

3,69%

2,77%

Direction

138 371

0,82%

1,20%

4,56%

3,96%

Conseil d’administration (autres que Truffle Capital, Sofinnova Partners et Santé Holding)

275 000

1,64%

1,19%

1,88%

1,41%

Salariés

6 914

0,04%

0,03%

0,35%

0,26%

Consultants

400

0,002%

0,002%

0,24%

0,18%

Autres*

630 689

3,76%

3,23%

9,43%

7,53%

Actions auto-détenues

10 000

0,06%

0,00%

0,05%

0,00%

Flottant

7 850 443

46,78%

33,98%

41,43%

31,07%

Total

16 783 185

100,00%

100,00%

100,00%

100,00%

*Autres : actionnaires minoritaires de longue date ou détenteurs de bons de souscription d'actions (BSA)/bons fondateurs (BCE), Kepler Cheuvreux (sur la base des seuils de déclaration de propriété déclarés le 03 juillet 2019) et anciens employés de la Société, anciens membres du Conseil d'administration et certains membres du comité.

L’émission des Actions Nouvelles aura l’impact suivant sur la répartition de l’actionnariat (détention de capital et droits de vote) de la Société :

Actionnaires

Nombre d’actions (capital non dilué)

% du capital

(non dilué)

% des droits de vote

(non dilué)

% du capital

(dilué)

% des droits de vote

(dilué)

Holding Incubatrice

210 970

0,95%

1,19%

0,86%

1,10%

Truffle Capital

5 309 579

23,80%

34,07%

21,69%

31,68%

Sofinnova Partners

2 529 739

11,34%

14,07%

10,33%

13,08%

Santé Holding

703 080

3,15%

2,46%

3,27%

2,60%

Direction

138 371

0,62%

0,97%

3,53%

3,25%

Conseil d’administration (autres que Truffle Capital, Sofinnova Partners et Santé Holding)

275 000

1,23%

0,96%

1,46%

1,16%

Salariés

6 914

0,03%

0,02%

0,27%

0,21%

Consultants

400

0,002%

0,001%

0,19%

0,15%

Autres*

630 689

2,83%

2,61%

7,30%

6,18%

Actions auto-détenues

10 000

0,04%

0,00%

0,04%

0,00%

Investisseurs de la Transaction (autres que Truffle Capital, Sofinnova Partners et Santé Holding)

4 648 000

20,83%

16,23%

18,99%

15,09%

Flottant

7 850 443

35,18%

27,42%

32,07%

25,49%

Total

22 313 185

100,00%

100,00%

100,00%

100,00%

*Autres : actionnaires minoritaires de longue date ou détenteurs de bons de souscription d'actions (BSA)/bons fondateurs (BCE), Kepler Cheuvreux (sur la base des seuils de déclaration de propriété déclarés le 03 juillet 2019) et anciens employés de la Société, anciens membres du Conseil d'administration et certains membres du comité.

Conseils

Bryan, Garnier & Co. a agi en tant que coordinateur unique global. Bryan, Garnier & Co. et LifeSci Capital LLC sont co-teneurs de livre pour les besoins de l’Augmentation de Capital.

Dechert (Paris) LLP a agi en tant que conseil juridique de la Société dans le cadre de la Transaction.

Informations accessibles au public et facteurs de risque

Des informations détaillées sur la Société, y inclus ses activités opérationnelles, informations financières, résultats, perspectives et facteurs de risques sont présentées dans le Document d’Enregistrement Universel 2022 déposé par la Société auprès de l’AMF le 28 avril 2022 sous le numéro D.22-0372. Ce document ainsi que d’autres informations réglementées et tous les communiqués de presse de la Société sont accessibles sur le site Web de la Société (www.abivax.com).

L’attention est attirée sur les facteurs de risques liés à la Société et à ses activités présentées au chapitre 3 de son Document d’Enregistrement Universel 2022. Le Document d’Enregistrement Universel 2022 est accessible sur le site Web de la Société (www.abivax.com) et/ou sur le site Web de l’AMF (www.amf-france.org).

La Société déposera, après la réalisation de la Transaction, un prospectus auprès de l’AMF aux fins de l’admission à la cote des Actions Nouvelles, qui comprendra une note d’opération et un avenant au Document de Référence Universel 2022. L’avenant au Document de Référence Universel 2022 comprendra une actualisation du risque de liquidité et du risque de dilution. En outre, la note d’opération inclura les risques spécifiques liés aux instruments émis dans le cadre de la Transaction.

Le présent communiqué de presse ne constitue pas un prospectus au sens du Règlement Prospectus (comme défini ci-dessous) ni une offre publique de valeurs mobilières.

*****

À propos d’Abivax (www.abivax.com)

Abivax, une entreprise de biotechnologie au stade clinique de phase 3, vise à moduler le système immunitaire de l’organisme pour traiter les patients atteints de maladies inflammatoires chroniques, d’infections virales et de cancer. Abivax, fondée par Truffle Capital, est cotée sur le compartiment B d’Euronext (ISIN : FR0012333284 – Mémo : ABVX). Basée à Paris et Montpellier, Abivax a deux candidats médicaments en développement clinique, obefazimod (ABX464) dans le traitement des maladies inflammatoires chroniques sévères et ABX196 dans le traitement du carcinome hépatocellulaire.

Pour plus d’informations sur la Société, visitez le site www.abivax.com/fr. Suivez-nous également sur Twitter @ABIVAX_.

 

Contacts

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Communications
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regina.jehle@abivax.com
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Public Relations USA     
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jtimberlake@rooneypartners.com
+1 646 770 8858

 

Déclarations prospectives d’Abivax

Ce communiqué de presse peut contenir des déclarations prospectives. Même si la Société considère que ses prévisions sont fondées sur des hypothèses raisonnables, toutes déclarations autres que des déclarations de faits historiques que pourrait contenir ce communiqué de presse relatives à des événements futurs sont sujettes (i) à des changements sans préavis, (ii) à des facteurs que la Société ne maîtrise pas, (iii) aux résultats des études cliniques, (iv) aux exigences réglementaires (en ce inclus, en particulier, la capacité de la Société à obtenir les approbations réglementaires relatives à ses produits), (v) à des augmentations des coûts de production, (vi) à l’accès au marché, (vii) remboursement (viii) à la concurrence, (ix) à des réclamations potentielles sur ses produits ou la propriété intellectuelle. Ces déclarations peuvent inclure, sans que cette liste soit limitative, toutes déclarations commençant par, suivies par ou comprenant des mots ou expressions tels que « objectif », « croire », « prévoir », « viser », « avoir l’intention de », « pouvoir », « anticiper », « estimer », « planifier », « projeter », « devra », « peut avoir », « probablement », « devrait », « pourrait » et d’autres mots et expressions de même sens ou employés à la forme négative. Les déclarations prospectives sont sujettes à des risques intrinsèques et à des incertitudes hors du contrôle de la Société qui peuvent, le cas échéant, entraîner des différences notables entre les résultats, performances ou réalisations réels de la Société et ceux anticipés ou exprimés explicitement ou implicitement par lesdites déclarations prospectives. Une liste et une description de ces risques, aléas et incertitudes figurent dans les documents déposés par la Société auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) au titre de ses obligations réglementaires, y compris dans le Document d’Enregistrement Universel 2022, ainsi que dans les documents et rapports qui seront publiés ultérieurement par la Société. Par ailleurs, ces déclarations prospectives ne valent qu’à la date du présent communiqué de presse. Les lecteurs sont invités à ne pas se fier indûment à ces déclarations prospectives. Sauf exigence légale, la Société ne reconnaît aucune obligation, et s’abstiendra, de mettre à jour publiquement ces déclarations prospectives, ni d’actualiser les raisons pour lesquelles les résultats avérés pourraient varier sensiblement des résultats anticipés par les déclarations prospectives, et ce y compris dans le cas où des informations nouvelles viendraient à être disponibles.

 

Ce communiqué de presse a été rédigé en français et en anglais. En cas de différences entre les deux textes, la version française prévaudra.


AVERTISSEMENT

Le présent communiqué ne doit pas être publié, transmis ou distribué directement ou indirectement aux Etats-Unis d’Amérique, au Canada, au Japon ou en Australie. Ce document et les informations qu’il contient ne constituent ni une offre de vente ou d’achat ni une sollicitation de vente ou d’achat des titres d’Abivax (la « Société »).

Aucune communication ni aucune information relative à l’émission par la Société de ses actions ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel une obligation d’enregistrement ou d'approbation est requise. Aucune démarche n’a été entreprise ni ne sera entreprise, dans un quelconque pays dans lequel de telles démarches seraient requises. L’émission ou la souscription des actions peut faire l’objet dans certains pays de restrictions légales ou règlementaires spécifiques. Bryan, Garnier & Co et LifeSci Capital LLC (les « Teneurs de Livre Associés ») et la Société n’assument aucune responsabilité au titre d’une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

Le présent document ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public, une offre d’achat ou comme destiné à solliciter l'intérêt du public en vue d'une opération par offre au public de titres. La diffusion de ce document peut, dans certains pays, faire l’objet d'une règlementation spécifique. Les personnes en possession du présent document doivent s’informer des éventuelles restrictions locales et s'y conformer.

Le présent document constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129 (le « Règlement Prospectus »), tel que transposé dans chacun des Etats membres de l’Espace Economique Européen.

S'agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen (y compris la France) (les « Etats Membres »), aucune action n’a été entreprise et ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public des titres, objet de ce document, rendant nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre des Etats Membres. En conséquence, les titres de la Société ne peuvent être offerts et ne seront offerts dans aucun des Etats Membres, sauf conformément aux dérogations prévues par l’article 1(4) du Règlement Prospectus ou dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par la Société d’un prospectus au titre de l’article 1er du Règlement Prospectus et/ou des règlementations applicables dans cet Etat Membre.

Pour les besoins du présent avertissement, l'expression « offre au public » en liaison avec toutes actions de la Société dans tout Etat Membre signifie la communication, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, d'informations suffisantes sur les conditions de l’offre et sur les titres à offrir, de manière à mettre un investisseur en mesure de décider d’acheter ou de souscrire aux valeurs mobilières, telles qu’éventuellement modifiées par l’Etat Membre.

Le présent document ne constitue pas une offre au public en France et les valeurs mobilières visées dans le présent document peuvent seulement être offertes ou vendues en France, conformément à l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier, qu’à des investisseurs qualifiés agissant pour compte propre au sens du Règlement Prospectus. De plus, en vertu de l’autorisation conférée par l’assemblée générale de la Société du 4 juin 2021, seules les personnes entrant dans les catégories spécifiées dans la 18ème résolution de cette assemblée générale peuvent souscrire à l'offre.

Ce document ne doit pas être distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis. Ce document ne constitue pas une offre de titres ou une quelconque sollicitation d'achat de titres de la Société aux Etats-Unis ni dans toute autre juridiction dans laquelle telle offre ou sollicitation pourrait faire l'objet de restrictions. Les titres de la Société ne peuvent être offerts ou vendus aux Etats-Unis en l'absence d'enregistrement ou de dispense d’enregistrement au titre du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « Securities Act »). Les titres de la Société n'ont pas été et ne seront pas enregistrés au titre du Securities Act, et la Société n'a pas l'intention de procéder à une offre au public de ses titres aux Etats-Unis.

La diffusion de ce document (ce terme incluant toute forme de communication) est soumise aux restrictions prévues à la Section 21 Restrictions relatives à la « financial promotion ») du Financial Services and Markets Act 2000 (« FMSA »). Ce document est uniquement distribué et destiné aux investisseurs qualifiés tels que définis à l'article 2(e) du règlement sur les prospectus tel qu'il fait partie du droit interne britannique en vertu de la loi de 2018 sur l'Union européenne (retrait) (« EUWA ») qui (i) sont hors du Royaume-Uni, (ii) ont une expérience professionnelle en matière d'investissements et répondent à la définition des professionnels de l'investissement de l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel que modifié) (le « Financial Promotion Order »), (iii) sont des personnes relevant de l'article 49(2)(a) à (d) (high net worth companies, unincorporated associations, etc. ) de l'Ordonnance sur la promotion financière ou (iv) sont des personnes à qui cette communication peut être légalement communiquée (toutes les personnes visées aux points (i), (ii), (iii) et (iv) ci-dessus étant désignées ensemble comme les « Personnes Concernées »). Le présent document ne doit pas être utilisé ou invoqué au Royaume-Uni par des personnes qui ne sont pas des Personnes Concernées. Tout investissement ou activité d'investissement auquel ce document se rapporte n'est accessible qu'aux Personnes Concernées, et ne sera réalisé qu'avec ces personnes au Royaume-Uni.

 

Les services spécifiés dans le présent communiqués ne seront pas offerts au Canada, au Japon ou en Australie. Ce document et les informations qu’il contient ne constituent ni une offre de vente au Canada, au Japon ou en Australie.

 

Interdiction de toute offre à des investisseurs de détail (retail investors) dans l'Espace Economique Européen

Aucune action n'a été entreprise ou ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre ou une vente de titres à des investisseurs de détail dans l'Espace Economique Européen. Pour les besoins du présent communiqué :

  • l'expression « investisseur de détail » désigne une personne entrant dans une (ou plusieurs catégories) suivantes :

    • un client de détail au sens du point (11) de l'Article 4(1) de la Directive 2014/65 (telle qu'amendée, « MIFID II ») ; ou

    • un client au sens de la Directive 2016/97/EU telle qu'amendée, à condition que ce client n'entre pas dans la catégorie de client professionnel tel que définie par le paragraphe (10) de l'article 4(1) de MIFID II ; ou

    • une personne autre qu'un « investisseur qualifié » tel que défini par le Règlement Prospectus ;

  • l'expression « offre » inclut la communication de quelque manière et par quelque moyen que ce soit d'une information suffisante sur les termes de l'offre afin de permettre à tout investisseur de décider d'acheter ou de souscrire à des titres de la Société.

Par conséquent, aucun document d'information clé (key information document) requis par le Règlement (UE) 1286/2014 (tel qu'amendé, le « Règlement PRIIPs ») pour l'offre ou la vente des Actions Nouvelles ou pour leur mise à disposition au profit d'investisseurs de détail dans l'Espace Economique Européen n'a été préparé et, ainsi, l'offre ou la vente d’Actions Nouvelles ou leur mise à disposition au profit d'investisseurs de détail dans l'Espace Economique Européen pourrait constituer une violation du Règlement PRIIPs.

Interdiction de toute offre à des investisseurs de détail (retail investors) au Royaume-Uni

Les titres objets de l'émission décrite dans ce document n'ont pas été, et ne seront pas, cédées, vendues ou rendues accessibles d'une quelconque manière à un quelconque investisseur de détail au Royaume Uni. Pour les besoins du présent communiqué :

  • L'expression « investisseur de détail » désigne une personne entrant dans une ou plusieurs des catégories suivantes :

    • un client de détail au sens du l'Article 2(8) du Règlement (UE) 2017/565 tel que faisant partie du droit national en vertu de l'UEWA ; ou

    • un client au sens des dispositions du FSMA et de toutes les lois ou réglementations couvertes par le FSMA dans le cadre de l'application de la Directive UE 2016/97, dans laquelle un client ne serait pas défini comme professionnel, tel que défini au point 8 de l'article 2 du Règlement (UE) 600/2014 tel que faisant partie du droit national en vertu de l'UEWA ; ou

    • une personne autre qu'un « investisseur qualifié » tel que défini par l'article 2(e) du Règlement (UE) 2017/1129, tel que faisant partie du droit national en vertu de l'UEWA ; et

  • l'expression « offre » inclut la communication de quelque manière et par quelque moyen que ce soit d'une information suffisante sur les termes de l'offre afin de permettre à tout investisseur de décider d'acheter ou de souscrire à des titres de la Société.

Par conséquent, aucun document d'informations clés requis par le Règlement (UE) № 1286/2014, tel qu'il fait partie du droit interne britannique en vertu de l'EUWA (le « Règlement PRIIPs Britannique »), pour l'offre ou la vente des Actions Nouvelles ou pour leur mise à disposition au profit d'investisseurs de détail au Royaume-Uni n'a été préparé et, ainsi, l'offre ou la vente d’Actions Nouvelles ou leur mise à disposition au profit d'investisseurs de détail au Royaume-Uni pourrait constituer une violation du Règlement PRIIPs Britannique.

GOUVERNANCE DES PRODUITS MIFID II/MARCHE CIBLE : INVESTISSEURS DE DETAIL, CLIENTS PROFESSIONNELS ET CONTREPARTIES ELIGIBLES

Uniquement pour les besoins du processus d'approbation du produit des producteurs, l'évaluation du marché cible des Actions Nouvelles a mené à la conclusion que : (i) le marché cible des Actions Nouvelles comprend les investisseurs de détail, les contreparties éligibles et clients professionnels, tels que définis par MiFID II ; et (ii) tous les canaux de distribution des Actions Nouvelles à des investisseurs de détail, des contreparties éligibles et des clients professionnels sont appropriés. Toute personne offrant, vendant ou recommandant ultérieurement les Actions Nouvelles (un « distributeur ») doit prendre en considération l'évaluation du marché cible faite par les producteurs. Cependant, un distributeur soumis à MiFID II est tenu de réaliser sa propre évaluation du marché cible des Actions Nouvelles (en retenant ou en approfondissant l'évaluation du marché cible faite par les producteurs) et de déterminer les canaux de distributions appropriés.

Fichier PDF dépôt réglementaire

Document : 20220902_CP_Abivax_Financement_sursouscrit


Langue :

Français

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ABIVAX

5, Rue de La Baume

75008 Paris

France

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