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120.000 propriétaires ont "oublié" de déclarer leur piscine

Robert Daly/Caia Image/Adobe Stock

Ce sont des oublis d'envergure. Grâce à un logiciel d'intelligence artificielle, la direction générale des Finances publiques a pu mettre la main sur 120.000 propriétaires distraits, qui auraient omis de déclarer leur piscine dans leur revenu fiscal. Comme l'explique Le Parisien, ils ont déjà reçu ou devraient recevoir dans les prochains jours un mail ou une lettre des services des impôts les invitants à se mettre en règle. "Nous attendons des recettes fiscales supplémentaires de l'ordre de 40 à 50 millions d'euros", avait expliqué Jérôme Fournel, directeur général des Finances publiques, le 13 avril dernier.

Rappelons que, normalement, une piscine doit être déclarée dans les quatre-vingt-dix jours qui suivent sa construction. Elle est imposable au titre de taxe foncière dès lors qu'elle mesure plus de 10 m² et qu'elle ne peut être déplacée sans être démolie.

Si Bercy est parvenu à mettre la main sur 120.000 propriétaires, c'est grâce à Capgemini. L'entreprise de conseil s'est associée avec Google pour concevoir un logiciel exploitant les vues aériennes de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN). Il suffisait ensuite de comparer avec les données déclarées au fisc.

Comme le rappelle Le Parisien, l'expérimentation avait commencé fin 2021 dans neuf départements. Les Alpes-Maritimes, le Var, les Bouches-du-Rhône, l'Ardèche, le Rhône, la Haute-Savoie, la Vendée, le Maine-et-Loire ainsi que le Morbihan se sont pliés à l'exercice. Au total, 20.356 piscines (...)

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